swisspur Modul+plus
Marque suisse · 696248 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 696248
- Numéro de demande
- 58114/2016
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- swisspur Modul+plus ((fig.))
- Déposée
- 5 juil. 2016
- Enregistrée
- 5 déc. 2016
- Publiée
- 5 déc. 2016
- Protégée jusqu’au
- 5 juil. 2036
- Couleurs revendiquées
- Weiss, schwarz, rot, grau.
- Langue de la procédure
- allemand
- Classification de Vienne
- 15.01.13, 24.13.01, 24.13.14, 24.13.17, 24.13.25, 24.15.03, 24.15.11, 24.15.13, 24.17.05, 24.17.07, 25.05.02, 26.04.04, 26.04.05, 26.04.16, 26.04.22
- Source
- Swissreg
Produits et services
Meubles
Meubles; Matelas; tous les produits précités d'origine suisse
Texte déposé
Möbel; Matratzen; alle vorgenannten Waren schweizerischer Herkunft.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 10 sept. 2026
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Swisspur AG, Tiefenackerstrasse 49, 9450 Altstätten → SWISSpur Holding AG, Rothusstrasse 24, 6331 Hünenberg
Publié dans Swissreg le 10.09.2026
- 24 mars 2026
Prolongé
- Echéance de la protection
- 05.07.2026 → 05.07.2036
Publié dans Swissreg le 24.03.2026
- 18 févr. 2026
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Wild Schnyder AG, Forchstrasse 30, P.O. Box 1067, 8032 Zürich → Wild Schnyder AG, Giesshübelstrasse 62, 8045 Zürich
Publié dans Swissreg le 18.02.2026
- 5 déc. 2016
Enregistré
Publié dans Swissreg le 05.12.2016
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.