Marque figurative

Marque suisse · 696344 · Marque figurative · En vigueur

La marque Marque figurative telle qu’enregistrée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
696344
Numéro de demande
63386/2016
Statut
En vigueur
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
1 nov. 2016
Enregistrée
7 déc. 2016
Publiée
7 déc. 2016
Protégée jusqu’au
1 nov. 2036
Langue de la procédure
allemand
Classification de Vienne
03.07.05, 03.07.24

Produits et services

Viande, produits laitiers et conserves

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; oeufs; lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles; en-cas à base de pomme de terre; en-cas à base de fruits; en-cas à base de légumes; en-cas à base de fruits à coque; produits alimentaires extrudés (snacks), chips de pommes de terre, chips, salés, assaisonnés et sucrés, constitués essentiellement de légumes et de fruits; fruits à coque préparés.

Café, boulangerie et confiserie

Café, thé, cacao et succédanés du café; riz; tapioca et sagou; farines et préparations faites de céréales; pain, pâtisserie et confiserie; glaces comestibles; sucre, miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel; moutarde; vinaigre, sauces (condiments), y compris sauces de salade; épices; glace à rafraîchir; pâtes, ferments pour pâtes; en-cas à base de céréales; en-cas au maïs; en-cas à base de riz; en-cas à base de blé; produits alimentaires extrudés (snacks), chips, salés, épicés et sucrés, essentiellement composés de farine, y compris fécule de pommes de terre, farine de maïs, farine de céréales et farine de riz; chips de maïs, crackers.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 déc. 2025

    Prolongé

    Echéance de la protection
    01.11.2026 → 01.11.2036

    Publié dans Swissreg le 17.12.2025

  2. 7 déc. 2016

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 07.12.2016

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.