ACIERA
Marque suisse · 696533 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 696533
- Numéro de demande
- 51484/2016
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- ACIERA ((fig.))
- Déposée
- 19 sept. 2016
- Enregistrée
- 13 déc. 2016
- Publiée
- 13 déc. 2016
- Protégée jusqu’au
- 19 sept. 2036
- Couleurs revendiquées
- Violet (RAL 4006), orange (RAL 2000).
- Classification de Vienne
- 26.11.02, 26.11.08, 26.11.10
- Source
- Swissreg
Produits et services
Machines et moteurs
Huiles pour les soins du corps et de beauté; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement; couveuses pour oeufs; distributeurs automatiques
Texte déposé
Machines et machines-outils; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement; couveuses pour oeufs; distributeurs automatiques.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 mars 2026
Prolongé
- Echéance de la protection
- 19.09.2026 → 19.09.2036
Publié dans Swissreg le 16.03.2026
- 13 déc. 2016
Enregistré
Publié dans Swissreg le 13.12.2016
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.