BASTA 2015
Marque suisse · 696562 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 696562
- Numéro de demande
- 64909/2016
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- BASTA 2015 ((fig.))
- Déposée
- 6 déc. 2016
- Enregistrée
- 14 déc. 2016
- Publiée
- 14 déc. 2016
- Protégée jusqu’au
- 6 déc. 2036
- Couleurs revendiquées
- Rouge, noir.
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 02.09.14, 02.09.17, 26.13.01
- Source
- Swissreg
Produits et services
Boissons alcoolisées
Vins
Texte déposé
Vins.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Schenk Suisse S.A., Place de la Gare 7, Case Postale 1048, 1180 Rolle → Schenk Suisse S.A., Chemin du Grand Cru 7, 1180 Rolle
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 18 déc. 2025
Prolongé
- Echéance de la protection
- 06.12.2026 → 06.12.2036
Publié dans Swissreg le 18.12.2025
- 10 juin 2024
Mandataire radié
- Mandataire
- TRADAMARCA, Humphrey & Co, Avenue du Prieuré 8, 1009 Pully (supprimé)
Publié dans Swissreg le 10.06.2024
- 10 juin 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- TRADAMARCA SA, Avenue du Prieuré 8, 1009 Pully
Publié dans Swissreg le 10.06.2024
- 29 août 2023
Mandataire radié
- Mandataire
- BUGNION SA, Route de Florissant 10, 1206 Genève (supprimé)
Publié dans Swissreg le 29.08.2023
- 29 août 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- TRADAMARCA, Humphrey & Co, Avenue du Prieuré 8, 1009 Pully
Publié dans Swissreg le 29.08.2023
- 29 août 2023
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Schenk S.A., 1180 Rolle → Schenk Suisse S.A., Place de la Gare 7, Case Postale 1048, 1180 Rolle
Publié dans Swissreg le 29.08.2023
- 14 déc. 2016
Enregistré
Publié dans Swissreg le 14.12.2016
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.