QUALITY

Marque suisse · 697008 · Marque combinée · En vigueur

La marque QUALITY telle qu’enregistrée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
697008
Numéro de demande
53171/2016
Statut
En vigueur
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
QUALITY ((fig.))
Déposée
7 déc. 2016
Enregistrée
23 déc. 2016
Publiée
23 déc. 2016
Protégée jusqu’au
7 déc. 2026
Classification de Vienne
01.15.15, 26.04.01, 26.04.05, 26.04.13, 26.04.22, 26.11.03, 26.11.08, 26.11.13
Source
Swissreg

Produits et services

Éclairage, chauffage et sanitaire

Installations de traitement des eaux usées; appareils pour la purification de l'eau courante / appareils pour la purification de l'eau du robinet; installations de conditionnement d'eau; appareils de conditionnement d'eau; systèmes de conditionnement d'eau; fontaines à eau/ fontaines à eau potable; appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau; systèmes d'adoucissement d'eau; filtres à eau; systèmes de filtration d'eau; appareils à filtrer l'eau / appareils de filtration d'eau; installations pour l'épuration de l'eau / installations pour la purification de l'eau; appareils d'épuration d'eau/ appareils pour la purification de l'eau; systèmes pour la purification de l'eau /systèmes d'épuration d'eau.

Construction et réparation

Maintenance d'appareils pour la purification d'eau / maintenance d'appareils de purification d'eau.

Traitement de matériaux

Traitement de l'eau et mise à disposition d'informations s'y rapportant.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 oct. 2019

    Transféré

    Titulaire
    SONATEC INTER Sàrl, Case postale 192, Av. de la Gare 2, 1522 Lucens → Gilbert Sonnay, Route d'Yvonand 12, 1522 Lucens

    Publié dans Swissreg le 22.10.2019

  2. 23 déc. 2016

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 23.12.2016

Parties

Titulaire

Gilbert Sonnay

1522 Lucens

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.