metaled
Marque suisse · 697555 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 697555
- Numéro de demande
- 62332/2016
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- metaled ((fig.))
- Déposée
- 7 oct. 2016
- Enregistrée
- 9 janv. 2017
- Publiée
- 9 janv. 2017
- Protégée jusqu’au
- 7 oct. 2026
- Couleurs revendiquées
- La croix contenue dans la marque ne sera reproduite ni en blanc sur fond rouge ni en rouge sur fond blanc; elle ne sera pas non plus reproduite dans une autre couleur susceptible de prêter à confusion avec la croix suisse ou l'emblème de la Croix-Rouge.
- Classification de Vienne
- 24.13.01, 24.13.14, 24.17.05, 24.17.07, 27.05.01, 27.05.06, 27.05.08
- Source
- Swissreg
Produits et services
Métaux et produits métalliques
Objets d'art en métaux communs; objets d'art décoratifs en fer forgé.
Éclairage, chauffage et sanitaire
Luminaires; lustres; lampes d'éclairage; lampadaires.
Matériaux de construction non métalliques
Objets d'art en pierre, en béton ou en marbre.
Meubles
Objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques; meubles; meubles d'extérieur; tables; chaises; commodes; miroirs (glaces).
Construction et réparation
Installation de luminaires; pose de luminaires.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Mandataire radié
- Mandataire
- Pestalozzi Avocats, Me Michèle Burnier, cours de Rive 13, 1204 Genève (supprimé)
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 9 janv. 2017
Enregistré
Publié dans Swissreg le 09.01.2017
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.