JAMES C. PELLATON
Marque suisse · 697717 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 697717
- Numéro de demande
- 50174/2017
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 9 janv. 2017
- Enregistrée
- 13 janv. 2017
- Publiée
- 13 janv. 2017
- Protégée jusqu’au
- 9 janv. 2037
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Métaux précieux et leurs alliages; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses et semi-précieuses; horlogerie et instruments chronométriques
Texte déposé
Métaux précieux et leurs alliages; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses et semi-précieuses; horlogerie et instruments chronométriques.
Papier et imprimés
Stylos; pinces à billets.
Tabac et articles pour fumeurs
Coupe-cigares, étuis à cigares, étuis à cigarettes, briquets.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 oct. 2026
Prolongé
- Echéance de la protection
- 09.01.2027 → 09.01.2037
Publié dans Swissreg le 15.10.2026
- 13 janv. 2017
Enregistré
Publié dans Swissreg le 13.01.2017
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.