BATSAM

Marque suisse · 697738 · Marque combinée · En vigueur

La marque BATSAM telle qu’enregistrée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
697738
Numéro de demande
50229/2017
Statut
En vigueur
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
BATSAM ((fig.))
Déposée
10 janv. 2017
Enregistrée
16 janv. 2017
Publiée
16 janv. 2017
Protégée jusqu’au
10 janv. 2037
Langue de la procédure
allemand
Classification de Vienne
26.01.01, 26.01.04, 26.01.12, 26.01.18, 26.01.24, 26.04.02, 26.04.05, 26.04.12, 26.04.22, 26.04.24, 26.07.05
Source
Swissreg

Produits et services

Ustensiles de ménage et de cuisine

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine; Peignes et éponges; Brosses et pinceaux, à l'exception des pinceaux de peinture; Matériaux pour la brosserie; Articles de nettoyage; verre brut ou mi-ouvré, à l'exception du verre de construction; Verrerie, porcelaine et faïence

Texte déposé

Geräte und Behälter für Haushalt und Küche; Kämme und Schwämme; Bürsten und Pinsel, ausgenommen für Malzwecke; Bürstenmachermaterial; Putzzeug; rohes oder teilweise bearbeitetes Glas, mit Ausnahme von Bauglas; Glaswaren, Porzellan und Steingut.

Café, boulangerie et confiserie

Café, thé, cacao et succédanés du café; Riz; Tapioca et sagou; Farines et préparations à base de céréales, pain, pâtisseries et confiseries; Glaces alimentaires; Sucre, miel, mélasse; Levure, poudre à lever; Sel; Moutarde; Vinaigre, sauces (condiments); Épices; Glace à rafraîchir

Texte déposé

Kaffee, Tee, Kakao und Kaffee-Ersatzmittel; Reis; Tapioka und Sago; Mehle und Getreidepräparate, Brot, feine Backwaren und Konditorwaren; Speiseeis; Zucker, Honig, Melassesirup; Hefe, Backpulver; Salz; Senf; Essig, Saucen (Würzmittel); Gewürze; Kühleis.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 2026

    Prolongé

    Echéance de la protection
    10.01.2027 → 10.01.2037

    Publié dans Swissreg le 15.07.2026

  2. 16 janv. 2017

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 16.01.2017

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.