Marque figurative
Marque suisse · 697801 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 697801
- Numéro de demande
- 63552/2016
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 6 nov. 2016
- Enregistrée
- 17 janv. 2017
- Publiée
- 17 janv. 2017
- Protégée jusqu’au
- 6 nov. 2036
- Classification de Vienne
- 01.15.21, 11.03.01, 11.03.02, 11.03.20
Produits et services
Café, boulangerie et confiserie
Café, thé, cacao et succédanés du café; Riz; Tapioca et sagou; Farines et préparations à base de céréales, pain, pâtisseries et confiseries; Glaces alimentaires; Sucre, miel, mélasse; Levure, poudre à lever; Sel; Moutarde; Vinaigre, sauces (condiments); Épices; Glace à rafraîchir
Texte déposé
Kaffee, Tee, Kakao und Kaffee-Ersatzmittel; Reis; Tapioka und Sago; Mehle und Getreidepräparate, Brot, feine Backwaren und Konditorwaren; Speiseeis; Zucker, Honig, Melassesirup; Hefe, Backpulver; Salz; Senf; Essig, Saucen (Würzmittel); Gewürze; Kühleis.
Bières et boissons sans alcool
Bières; Eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool; Boissons à base de fruits et jus de fruits; Sirops et autres préparations pour la préparation de boissons
Texte déposé
Biere; Mineralwässer und kohlensäurehaltige Wässer und andere alkoholfreie Getränke; Fruchtgetränke und Fruchtsäfte; Sirupe und andere Präparate für die Zubereitung von Getränken.
Boissons alcoolisées
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières)
Texte déposé
Alkoholische Getränke (ausgenommen Biere).
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mai 2026
Prolongé
- Echéance de la protection
- 06.11.2026 → 06.11.2036
Publié dans Swissreg le 15.05.2026
- 17 janv. 2017
Enregistré
Publié dans Swissreg le 17.01.2017
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.