Marque figurative

Marque suisse · 697957 · Marque figurative · En vigueur

La marque Marque figurative telle qu’enregistrée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
697957
Numéro de demande
63539/2016
Statut
En vigueur
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
4 nov. 2016
Enregistrée
19 janv. 2017
Publiée
19 janv. 2017
Protégée jusqu’au
4 nov. 2036
Langue de la procédure
français
Classification de Vienne
05.01.03, 05.01.05, 05.01.16, 05.07.10, 05.07.23, 06.01.02, 06.01.04, 24.01.03, 24.01.05, 24.01.10, 24.01.11, 24.01.13, 24.15.03, 24.15.11

Produits et services

Papier et imprimés

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie; livres; journaux; photographies; papeterie; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils)

Texte déposé

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie; livres; journaux; photographies; papeterie; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils).

Viande, produits laitiers et conserves

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; conserve de viandes; conserve de poissons; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; oeufs; lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles; beurre; fromages, crème fraîche.

Café, boulangerie et confiserie

Café, thé, cacao et succédanés du café; riz; tapioca et sagou; farines et préparations faites de céréales; pain, pâtisseries et confiseries; glaces alimentaires; sucre, miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel; moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir

Texte déposé

Café, thé, cacao et succédanés du café; riz; tapioca et sagou; farines et préparations faites de céréales; pain, pâtisseries et confiseries; glaces alimentaires; sucre, miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel; moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir.

Produits agricoles et horticoles

Graines et produits agricoles, horticoles et forestiers, non compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences; plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux; malt.

Boissons alcoolisées

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières); cidres; digestifs (alcools et liqueurs); vins; boissons alcoolisées distillées

Texte déposé

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières); cidres; digestifs (alcools et liqueurs); vins; spiritueux.

Publicité et services aux entreprises

Publicité; aide à la direction des affaires; informations et consultations en liaison avec la direction des affaires; promotion des ventes; location d'espaces publicitaires; promotion publicitaire (sponsoring); organisation d'expositions et de concours à buts commerciaux et publicitaires; publication de textes publicitaires; service de vente au détail de produits alimentaires et de boissons alcoolisées et non alcoolisées.

Finance, assurance et immobilier

Affaires immobilières; services de promotion (financement) de projets immobiliers, de rénovation de biens immobiliers, d'opération de viabilisation de biens fonciers; services d'achat et de vente de biens et droits immobilier, d'opérations financières ayant pour objet la réalisation de biens immobiliers.

Éducation, divertissement et sport

Education; formation; divertissement; activités sportives et culturelles; organisation de concours à buts sportifs; organisation de compétitions sportives; information en matière de sport, de divertissement ou d'éducation; service de loisir; édition et publication de livres et de textes (autres que publicitaires); production de spectacles, d'émissions de radio et de télévision, de films cinématographiques (autres que publicitaires); institutions d'enseignement; organisation d'expositions à but éducatif; édition de revues et d'ouvrages littéraires, techniques ou artistiques; organisations et conduite de congrès, de séminaires, de symposiums; location et exploitation d'installations sportives; enseignement du sport; location d'équipement pour les sports (à l'exception des véhicules); stands de tir couverts ou en plein air (mise à disposition d'installations sportives); organisation de parties de chasse.

Restauration et hébergement

Services de restauration (alimentation); restauration (repas); hébergement temporaire; services rendus par des hôtels, des restaurants et des cafés; réservation (location) de chambres et de salles de conférence; services de traiteurs.

Médecine, beauté et agriculture

Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains; services de thalassothérapie, de balnéothérapie, de thermalisme et de spa; bains publics ou privés à des fins d'hygiène (sauna, hammam); salons de beauté; salons de coiffure; services de manucure; massage; services de solariums; services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 mai 2026

    Prolongé

    Echéance de la protection
    04.11.2026 → 04.11.2036

    Publié dans Swissreg le 28.05.2026

  2. 20 janv. 2025

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Junod, Muhlstein, Lévy & Puder, Rue Töpffer 17, 1206 Genève → Junod Halpérin, Avenue Léon-Gaud 5, Case postale 490, 1211 Genève 12

    Publié dans Swissreg le 20.01.2025

  3. 19 janv. 2017

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 19.01.2017

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.