Marque figurative
Marque suisse · 698074 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 698074
- Numéro de demande
- 50379/2017
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 12 janv. 2017
- Enregistrée
- 24 janv. 2017
- Publiée
- 24 janv. 2017
- Protégée jusqu’au
- 12 janv. 2027
- Couleurs revendiquées
- Noir, bleu, bleu foncé, vert, vert foncé, violet, rose, blanc, gris.
- Classification de Vienne
- 01.05.25, 01.11.01, 01.11.09, 01.11.12, 01.15.09, 25.07.01, 25.07.02, 25.07.25, 26.04.04, 26.04.05, 26.04.06, 26.04.13, 26.07.20, 26.11.02, 26.11.09, 26.11.12
Produits et services
Tabac et articles pour fumeurs
Tabac brut ou manufacturé; tabac à fumer, tabac à pipe, tabac à rouler, tabac à chiquer, snus; cigarettes, cigarettes électroniques, cigares, cigarillos; tabac à priser; articles pour fumeurs compris dans la classe 34; papier à cigarettes, tubes à cigarettes et allumettes
Texte déposé
Tabac brut ou manufacturé; tabac à fumer, tabac à pipe, tabac à rouler, tabac à chiquer, snus; cigarettes, cigarettes électroniques, cigares, cigarillos; tabac à priser; articles pour fumeurs compris dans la classe 34; papier à cigarettes, tubes à cigarettes et allumettes.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 déc. 2020
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Japan Tobacco Inc., 2-2-1 Toranomon, Minato-ku, Tokyo, Japon → Japan Tobacco Inc., 1-1, Toranomon 4-chome, Minato-ku, Tokyo, Japon
Publié dans Swissreg le 23.12.2020
- 24 janv. 2017
Enregistré
Publié dans Swissreg le 24.01.2017
Parties
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.