CLINIQUE GÉNÉRALE Ste-Anne
Marque suisse · 698186 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 698186
- Numéro de demande
- 59981/2016
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- CLINIQUE GÉNÉRALE Ste-Anne ((fig.))
- Déposée
- 24 août 2016
- Enregistrée
- 27 janv. 2017
- Publiée
- 27 janv. 2017
- Protégée jusqu’au
- 24 août 2036
- Classification de Vienne
- 24.07.03, 24.07.11, 24.07.23, 26.11.02, 26.11.05, 26.11.08, 26.11.10
- Source
- Swissreg
Produits et services
Produits pharmaceutiques
Produits pharmaceutiques, produits hygiéniques à usage médical, y compris préparations et crèmes dermatologiques et hygiéniques, produits pour les soins de la peau, en particulier crèmes pour les soins de la peau à usage pharmaceutique, compléments alimentaires à usage médical, aliments pour bébés, désinfectants, désinfectants médicinaux, produits pour les soins de la bouche à usage médical; tous les produits précités de provenance suisse
Texte déposé
Produits pharmaceutiques, produits hygiéniques à usage médical, y compris préparations et crèmes dermatologiques et hygiéniques, produits pour les soins de la peau, en particulier crèmes pour les soins de la peau à usage pharmaceutique, compléments alimentaires à usage médical, aliments pour bébés, désinfectants, désinfectants médicinaux, produits pour les soins de la bouche à usage médical; tous les produits précités de provenance suisse.
Médecine, beauté et agriculture
Services médicaux, services de santé, services hospitaliers, cliniques et permanences médicales et chirurgicales, y compris chirurgie esthétique, plastique et reconstructive, services de fécondation in vitro, physiothérapie.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 juil. 2026
Prolongé
- Echéance de la protection
- 24.08.2026 → 24.08.2036
Publié dans Swissreg le 16.07.2026
- 12 déc. 2023
Mandataire radié
- Mandataire
- CAA Etudes et Services SA, 8, rue de Fribourg, 1800 Vevey (supprimé)
Publié dans Swissreg le 12.12.2023
- 27 janv. 2017
Enregistré
Publié dans Swissreg le 27.01.2017
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.