Marque figurative
Marque suisse · 698208 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 698208
- Numéro de demande
- 61209/2016
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 12 sept. 2016
- Enregistrée
- 30 janv. 2017
- Publiée
- 30 janv. 2017
- Protégée jusqu’au
- 12 sept. 2036
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 01.15.05, 25.12.03
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bières et boissons sans alcool
Boissons non alcooliques; bières
Texte déposé
Boissons non alcooliques; bières.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 févr. 2026
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- BOVARD SA, Conseils en propriété intellectuelle, Optingenstrasse 16, 3013 Berne → BOVARD SA, Optingenstrasse 16, 3013 Berne
Publié dans Swissreg le 17.02.2026
- 16 févr. 2026
Prolongé
- Echéance de la protection
- 12.09.2026 → 12.09.2036
Publié dans Swissreg le 16.02.2026
- 30 janv. 2017
Enregistré
Publié dans Swissreg le 30.01.2017
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.