Domaine Aguet

Marque suisse · 698454 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
698454
Numéro de demande
62096/2016
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
1 oct. 2016
Enregistrée
3 févr. 2017
Publiée
3 févr. 2017
Protégée jusqu’au
1 oct. 2036
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières); vins tranquilles; vins doux; vins mutés; vins; vins blancs; vins rouges

Texte déposé

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières); vins tranquilles; vins doux; vins mutés; vins; vins blancs; vins rouges.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 août 2026

    Prolongé

    Echéance de la protection
    01.10.2026 → 01.10.2036

    Publié dans Swissreg le 17.08.2026

  2. 3 févr. 2017

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 03.02.2017

Parties

Titulaire

Richard Aguet

1173 Féchy

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.