Marque figurative
Marque suisse · 698656 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 698656
- Numéro de demande
- 50929/2017
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 25 janv. 2017
- Enregistrée
- 10 févr. 2017
- Publiée
- 10 févr. 2017
- Protégée jusqu’au
- 25 janv. 2027
- Couleurs revendiquées
- Bleu (Pantone 307), gris (Pantone 423), orange (Pantone 158), pourpre (Pantone 513), noir.
- Classification de Vienne
- 02.07.23, 02.07.25, 26.15.09, 26.15.25
- Source
- Swissreg
Produits et services
Produits pharmaceutiques
Produits pharmaceutiques, produits vétérinaires; produits hygiéniques pour la médecine; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants; produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides
Texte déposé
Produits pharmaceutiques, produits vétérinaires; produits hygiéniques pour la médecine; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants; produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides.
Traitement de matériaux
Traitement et transformation de produits pharmaceutiques pour des tiers.
Sciences, technologie et informatique
Recherche et développement de produits pharmaceutiques, recherche scientifique et industrielle pour le développement de médicaments et de principes actifs, ainsi que conseils dans le domaine des technologies chimiques et pharmaceutiques; services d'ingénierie, incluant expertises dans le domaine des technologies chimiques et pharmaceutiques.
Services juridiques et de sécurité
Révision des standards et des pratiques aux fins d'assurer la conformité avec les lois et règles pharmaceutiques, et conseils en matière de conformité réglementaire dans le domaine pharmaceutique; concession de licences de propriété intellectuelle dans le domaine des technologies chimiques et pharmaceutiques; exploitation de droits de propriété intellectuelle, en particulier concession de licences de propriété intellectuelle, y compris du savoir-faire dans le domaine des technologies chimiques et pharmaceutiques.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 sept. 2023
Créancier gagiste
- Créancier gagiste
- HAMILTON SA LLC, c/o OBERLAND CAPITAL MANAGEMENT LLC, 1700 Broadway, 37th Floor, New York, NY 10019, Etats-Unis d'Amérique (supprimé)
Publié dans Swissreg le 27.09.2023
- 19 janv. 2023
Gage inscrit
- Créancier gagiste
- HAMILTON SA LLC, c/o OBERLAND CAPITAL MANAGEMENT LLC, 1700 Broadway, 37th Floor, New York, NY 10019, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 19.01.2023
- 10 févr. 2017
Enregistré
Publié dans Swissreg le 10.02.2017
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.