WORLD CURLING FEDERATION
Marque suisse · 698806 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 698806
- Numéro de demande
- 57140/2016
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Genre
- Marque collective
- Telle qu’enregistrée
- WORLD CURLING FEDERATION ((fig.))
- Déposée
- 10 juin 2016
- Enregistrée
- 15 févr. 2017
- Publiée
- 15 févr. 2017
- Protégée jusqu’au
- 10 juin 2036
- Couleurs revendiquées
- Bleu (PANTONE 2747 C), rouge (PANTONE 187 C), gris (PANTONE 11 C Cool Gray).
- Classification de Vienne
- 01.15.23, 21.03.25, 26.11.03, 26.11.09, 26.11.12, 26.11.21
- Source
- Swissreg
Produits et services
Papier et imprimés
Papier et carton; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage; clichés
Texte déposé
Papier et carton; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage; clichés.
Vêtements et chaussures
Vêtements, chaussures, chapellerie
Texte déposé
Vêtements, chaussures, chapellerie.
Jeux, jouets et articles de sport
Jeux, jouets; articles de sports pour l'exercice du curling, soit notamment balais et pierre de curling; décorations pour arbres de Noël; cartes à jouer.
Éducation, divertissement et sport
Éducation; formation; divertissement; activités sportives et culturelles
Texte déposé
Éducation; formation; divertissement; activités sportives et culturelles.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 avr. 2026
Prolongé
- Echéance de la protection
- 10.06.2026 → 10.06.2036
Publié dans Swissreg le 20.04.2026
- 15 févr. 2017
Enregistré
Publié dans Swissreg le 15.02.2017
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.