Marque figurative

Marque suisse · 698946 · Marque figurative · En vigueur

La marque Marque figurative telle qu’enregistrée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
698946
Numéro de demande
62161/2016
Statut
En vigueur
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
3 oct. 2016
Enregistrée
21 févr. 2017
Publiée
21 févr. 2017
Protégée jusqu’au
3 oct. 2036
Classification de Vienne
26.01.01, 26.01.04, 26.01.06, 26.07.04, 26.11.03, 26.11.09, 26.11.10
Source
Swissreg

Produits et services

Produits chimiques

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, à l'agriculture, à l'horticulture et à la sylviculture; Résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut; Engrais; Matières pour éteindre le feu; Produits pour durcir et souder les métaux; produits chimiques pour garder les aliments frais et les conserver; Produits pour le tannage; Adhésifs à usage industriel

Texte déposé

Chemische Erzeugnisse für gewerbliche, wissenschaftliche, fotografische, land-, garten- und forstwirtschaftliche Zwecke; Kunstharze im Rohzustand, Kunststoffe im Rohzustand; Düngemittel; Feuerlöschmittel; Mittel zum Härten und Löten von Metallen; chemische Erzeugnisse zum Frischhalten und Haltbarmachen von Lebensmitteln; Gerbmittel; Klebstoffe für gewerbliche Zwecke.

Peintures et vernis

Couleurs, vernis, laques; Produits antirouille, produits de préservation du bois; Colorants; Mordants; Résines naturelles à l'état brut; Métaux en feuilles et en poudre pour la peinture, la décoration, l'impression et les travaux artistiques

Texte déposé

Farben, Firnisse, Lacke; Rostschutzmittel, Holzkonservierungsmittel; Färbemittel; Beizen; Naturharze im Rohzustand; Blattmetalle und Metalle in Pulverform für Mal-, Dekorations- und Druckzwecke sowie für künstlerische Arbeiten.

Traitement de matériaux

Materialbearbeitung; kundenspezifische Herstellung von Chemikalien auf Bestellung und nach den Anforderungen eines Kunden.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 sept. 2026

    Prolongé

    Echéance de la protection
    03.10.2026 → 03.10.2036

    Publié dans Swissreg le 07.09.2026

  2. 2 juil. 2021

    Mandataire radié

    Mandataire
    Braunpat Braun Eder AG, Holeestrasse 87, 4054 Basel (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 02.07.2021

  3. 2 juil. 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Archilex Consulting SA, Industriestrasse 24, 6300 Zug

    Publié dans Swissreg le 02.07.2021

  4. 30 avr. 2018

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Braunpat Braun Eder AG, Reussstrasse 22, 4054 Basel → Braunpat Braun Eder AG, Holeestrasse 87, 4054 Basel

    Publié dans Swissreg le 30.04.2018

  5. 21 févr. 2017

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 21.02.2017

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.