Marque figurative
Marque suisse · 699267 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 699267
- Numéro de demande
- 62652/2016
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 17 oct. 2016
- Enregistrée
- 27 févr. 2017
- Publiée
- 27 févr. 2017
- Protégée jusqu’au
- 17 oct. 2036
- Couleurs revendiquées
- Gold.
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 01.15.17, 24.13.17, 24.13.25, 25.01.25
- Source
- Swissreg
Produits et services
Boissons alcoolisées
Vin et boissons alcoolisées à base de vin (à l'exception des bières)
Texte déposé
Wein und weinhaltige alkoholische Getränke (ausgenommen Biere).
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 sept. 2026
Prolongé
- Echéance de la protection
- 17.10.2026 → 17.10.2036
Publié dans Swissreg le 17.09.2026
- 11 févr. 2025
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Araucaria Point Sàrl, c/o Skylark Solutions Sàrl, Rue de l'Arquebuse 22, 1204 Genève → Araucaria Point Sàrl, Rue de I'Arquebuse 22, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 11.02.2025
- 25 juil. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Araucaria Point Sàrl, c/o Skylark Solutions Sàrl, Rue de l'Arquebuse 22, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 25.07.2023
- 28 févr. 2018
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- BATAILLARD & CIE AG, Hasenmoosstrasse 33, 6023 Rothenburg → Bataillard AG, Hasenmoosstrasse 33, 6023 Rothenburg
Publié dans Swissreg le 28.02.2018
- 27 févr. 2017
Enregistré
Publié dans Swissreg le 27.02.2017
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.