SWITEC

Marque suisse · 699374 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
699374
Numéro de demande
59497/2016
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
10 août 2016
Enregistrée
1 mars 2017
Publiée
1 mars 2017
Protégée jusqu’au
10 août 2036
Source
Swissreg

Produits et services

Machines et moteurs

Machines et machines-outils, en particulier appareils et installations pour la production d'énergie renouvelable, alternative et écologique (comprises dans cette classe); moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); appareils mécaniques et micro-mécaniques pour la transformation et transmission d'énergie mécanique sortie des moteurs; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement; distributeurs automatiques; moteurs de refroidissement pour machines et appareils médicaux; moteurs et ventilateurs de refroidissement pour appareils à usage dentaire.

Électronique, logiciels et instruments

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; détecteurs électriques et instruments électroniques d'affichage de position, de mouvements, de force, de contrainte, d'accélération, de pression, de charge, d'humidité, de température, de vibration et de flux; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, batteries, cellules solaires et photovoltaïques, appareils et installations pour la production d'énergie renouvelable, alternative et écologique (comprises dans cette classe); appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; extincteurs; Adaptateurs pour la connexion de dispositifs muItimédias; panneaux lumineux utilisés à des fins publicitaires ou d'affichage; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction de sons ou des images; appareils pour le traitement de données; appareils de traitement d'images; appareils pour la reproduction d'images; appareils pour la transmission de données; processeurs vidéo couleurs; moniteurs d'affichage dynamique; écrans d'affichage dynamique; appareils de traitement de signaux numériques; processeurs de signaux numériques; enseignes numériques; adaptateurs électriques; capteurs électriques; capteurs électroniques; interrupteurs tactiles électroniques; coupleurs électro-optiques; capteurs électro-optiques; dispositifs d'affichage électrophorétique; panneaux lumineux; fils conducteurs de rayons lumineux [fibres optiques]; diodes luminescentes; appareils d'affichages lumineux à diodes électroluminescentes; diodes électroluminescentes (DEL); relais photosensibles; capteurs de lumière; diodes éIectroIuminescentes [DEL]; panneaux d'affichage à diodes électroluminescentes organiques (DELO); écrans LCD (affichage cristaux liquides) appareils et instruments optiques; déviateurs de faisceaux optiques; connecteurs optiques; émetteurs optiques; capteurs optiques; panneaux de signalisation [lumineux]; enseignes lumineuses; diodes au carbure de silicium; appareils électroniques numériques portables pour la mesure et l'enregistrement de divers biosignaux, données physiologiques et paramètres d'exercice, à savoir oxygénation du sang, fréquence cardiaque, variabilité de la fréquence cardiaque, électrocardiogramme, pression sanguine, ventilation, température corporelle, souplesse corporelle, force corporelle, mobilité corporelle, conductivité de la peau, glycémie, acide lactique et l'enregistrement du temps, de la distance, de la vitesse, de l'accélération, de l'altitude, de la température ambiante, de l'humidité et de la pureté de l'air non à usage médical; logiciels de synchronisation de données entre des ordinateurs portables ou de poche et des ordinateurs hôtes; moniteurs (matériel informatique) et capteurs d'activité à porter sur soi.

Appareils médicaux

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires; appareils pour le diagnostic et l'analyse à usage médical; ventilateurs de refroidissement à usage médical; appareils d'analyse à usage médical; pompes à usage médical; scanners infrarouges à usage médical; appareils électriques de massage.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 déc. 2025

    Prolongé

    Echéance de la protection
    10.08.2026 → 10.08.2036

    Publié dans Swissreg le 09.12.2025

  2. 18 sept. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    The Swatch Group AG (The Swatch Group SA) (The Swatch Group Ltd.), 6 Faubourg du Lac, 2501 Biel/Bienne

    Publié dans Swissreg le 18.09.2025

  3. 10 oct. 2024

    Mandataire radié

    Mandataire
    The Swatch Group AG (The Swatch Group SA) (The Swatch Group Ltd.), 6, Faubourg du Lac, 2501 Biel/Bienne (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 10.10.2024

  4. 10 oct. 2024

    Transféré

    Titulaire
    The Swatch Group Management Services AG,, (The Swatch Group Management Services SA),, (The Swatch Group Management Services Ltd), Seevorstadt 6, 2501 Biel/Bienne → Technocorp Holding S.A. (Technocorp Holding A.G.) (Technocorp Holding Ltd), Avenue du Collège 10, 2400 Le Locle

    Publié dans Swissreg le 10.10.2024

  5. 1 mars 2017

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 01.03.2017

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.