DeNOX'one
Marque suisse · 699724 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 699724
- Numéro de demande
- 59015/2016
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- DeNOX'one ((fig.))
- Déposée
- 27 juil. 2016
- Enregistrée
- 10 mars 2017
- Publiée
- 10 mars 2017
- Protégée jusqu’au
- 27 juil. 2026
- Couleurs revendiquées
- Noir, vert.
- Classification de Vienne
- 01.13.01, 01.13.15, 27.03.01, 27.03.15
- Source
- Swissreg
Produits et services
Métaux et produits métalliques
Réservoirs, conteneurs et réceptacles, bouteilles, cartouches en métal pour le stockage et le transport de gaz, notamment d'ammoniac.
Meubles
Réservoirs, conteneurs et réceptacles, bouteilles, cartouches non métalliques pour le stockage et le transport de gaz, notamment d'ammoniac.
Traitement de matériaux
Traitement de gaz et de produits chimiques; traitement, recyclage et valorisation des déchets; traitement chimique de gaz d'échappement provenant de la combustion de carburants fossiles; information en matière de traitement, recyclage et valorisation des déchets; transformation des combustibles pour la production d'énergie; production d'énergie et d'électricité.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 10 déc. 2019
Mandataire radié
- Mandataire
- BOVARD SA, Conseils en propriété intellectuelle, Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25 (supprimé)
Publié dans Swissreg le 10.12.2019
- 10 déc. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- P&TS Marques SA, Avenue Jean-Jacques-Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 10.12.2019
- 10 mars 2017
Enregistré
Publié dans Swissreg le 10.03.2017
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.