Marque figurative
Marque suisse · 699784 · Marque spéciale, tridimensionnelle · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 699784
- Numéro de demande
- 61408/2016
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque spéciale, tridimensionnelle
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 15 sept. 2016
- Enregistrée
- 13 mars 2017
- Publiée
- 13 mars 2017
- Protégée jusqu’au
- 15 sept. 2036
- Couleurs revendiquées
- Rot, gold.
- Langue de la procédure
- allemand
- Classification de Vienne
- 03.01.06, 03.01.19, 03.01.24
- Source
- Swissreg
Produits et services
Café, boulangerie et confiserie
Cacao, extraits de cacao et poudre de cacao à usage alimentaire et pour la dégustation; Tablettes de chocolat (fourrées et non fourrées); Barres de chocolat
Texte déposé
Kakao, Kakaoextrakte und Kakaopulver für Nahrungs- und Genusszwecke; Schokoladetafeln (gefüllt und ungefüllt); Schokoladenriegel.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 sept. 2026
Prolongé
- Echéance de la protection
- 15.09.2026 → 15.09.2036
Publié dans Swissreg le 14.09.2026
- 13 mars 2017
Enregistré
Publié dans Swissreg le 13.03.2017
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.