Marque figurative
Marque suisse · 699926 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 699926
- Numéro de demande
- 62177/2016
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 3 oct. 2016
- Enregistrée
- 16 mars 2017
- Publiée
- 16 mars 2017
- Protégée jusqu’au
- 3 oct. 2026
- Couleurs revendiquées
- Les croissants contenus dans la marque ne seront pas reproduits en rouge sur fond blanc ; ils ne seront pas non plus reproduits dans une autre couleur susceptible de prêter à confusion avec l'emblème du Croissant-Rouge.
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 01.07.06, 01.07.19, 26.02.01, 26.02.05
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Horlogerie et instruments chronométriques; montres; chronographes à utiliser en tant que montres; horloges; mouvements de montres; aiguilles de montre; boîtiers de montre; cadrans de montres; bracelets de montres; chaînes de montres; fermoirs de montres; couronnes de montres; verres de montres; montres-bracelets; boucles pour bracelets de montres; boutons de manchettes; boîtes et écrins pour l'horlogerie et la bijouterie; articles de bijouterie; pierres précieuses
Texte déposé
Horlogerie et instruments chronométriques; montres; chronographes à utiliser en tant que montres; horloges; mouvements de montres; aiguilles de montre; boîtiers de montre; cadrans de montres; bracelets de montres; chaînes de montres; fermoirs de montres; couronnes de montres; verres de montres; montres-bracelets; boucles pour bracelets de montres; boutons de manchettes; boîtes et écrins pour l'horlogerie et la bijouterie; articles de bijouterie; pierres précieuses.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 déc. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- Griffes Consulting SA, 81 route de Florissant, 1206 Genève (supprimé)
Publié dans Swissreg le 28.12.2021
- 28 déc. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Gsmart IP SA, Route de Florissant 81, 1206 Genève
Publié dans Swissreg le 28.12.2021
- 16 mars 2017
Enregistré
Publié dans Swissreg le 16.03.2017
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.