Marque figurative
Marque suisse · 699942 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 699942
- Numéro de demande
- 63569/2016
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 7 nov. 2016
- Enregistrée
- 16 mars 2017
- Publiée
- 16 mars 2017
- Protégée jusqu’au
- 7 nov. 2036
- Couleurs revendiquées
- Blau, grün, braun.
- Langue de la procédure
- allemand
- Classification de Vienne
- 05.01.03, 05.01.05, 05.01.06, 05.01.11, 05.01.16, 06.19.01, 06.19.09, 26.04.02, 26.04.05, 26.04.15, 26.04.16
- Source
- Swissreg
Produits et services
Produits agricoles et horticoles
Katzenstreu; Erzeugnisse für Tierstreu.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 sept. 2026
Prolongé
- Echéance de la protection
- 07.11.2026 → 07.11.2036
Publié dans Swissreg le 25.09.2026
- 20 sept. 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Lenz & Staehelin, Brandschenkestrasse 24, 8027 Zürich → Troller Hitz Troller, Rechtsanwälte, Münstergasse 38, 3011 Bern
Publié dans Swissreg le 20.09.2017
- 9 mai 2017
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Lenz & Staehelin, Bleicherweg 58, 8027 Zürich → Lenz & Staehelin, Brandschenkestrasse 24, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 09.05.2017
- 16 mars 2017
Enregistré
Publié dans Swissreg le 16.03.2017
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.