VanDutch marine

Marque suisse · 700057 · Marque combinée · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
700057
Numéro de demande
63361/2016
Statut
En vigueur
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
VanDutch marine ((fig.))
Déposée
8 déc. 2016
Enregistrée
20 mars 2017
Publiée
20 mars 2017
Protégée jusqu’au
8 déc. 2026
Classification de Vienne
24.07.01, 24.07.11, 24.07.13, 24.07.23
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques; mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipements pour le traitement d'informations, ordinateurs; extincteurs; tous les produits précités de provenance néerlandaise; disques acoustiques; logiciels.

Véhicules

Bateaux et yachts ainsi que parties et accessoires, à savoir pièces détachées correspondantes comprises dans cette classe; appareils de locomotion par eau; tous les produits précités de provenance néerlandaise.

Bijouterie et horlogerie

Horlogerie et instruments chronométriques; boîtiers de montres; bracelets de montres; chaînes de montres; ressorts de montres; verres de montres; étuis pour l'horlogerie; écrins pour l'horlogerie; tous les produits précités de provenance néerlandaise.

Papier et imprimés

Produits de l'imprimerie; articles pour reliures; articles de papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour artistes; pinceaux; articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); clichés; papier; carton; boîtes en carton ou en papier; albums; cartes; calendriers; instruments d'écriture; objets d'art gravés; objets d'art lithographiés; patrons pour la couture; instruments de dessin; mouchoirs de poche en papier; serviettes de toilette en papier; linge de table en papier; papier hygiénique; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques; tous les produits précités de provenance néerlandaise; photographies; caractères d'imprimerie; affiches; livres; journaux; prospectus; brochures; tableaux (peintures) encadrés ou non; aquarelles; dessins.

Jeux, jouets et articles de sport

Modèles réduits de véhicules; articles et équipements de sport non compris dans d'autres classes, à savoir planche à voile, planche pour le surf et planches à rames (paddleboards); tous les produits précités de provenance néerlandaise.

Construction et réparation

Construction navale; maintenance et réparation pour bateaux et yachts; entretien, réparation et ravitaillement en carburant de véhicules; tous les services précités de provenance néerlandaise.

Transport et voyages

Location de véhicules, de bateaux, de yachts; tous les services précités de provenance néerlandaise.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 août 2019

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    HAUFFMANN SA, Route d'Hermance 368, 1247 Anières → HAUFFMANN SA, Chemin du Tirage 9, 1299 Crans-près-Céligny

    Publié dans Swissreg le 28.08.2019

  2. 30 janv. 2018

    Partiellement radié

    LPS
    9, Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques; mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipements pour le traitement d'informations, ordinateurs; extincteurs; tous les produits précités de provenance néerlandaise; disques acoustiques; logiciels., 12, Bateaux et yachts ainsi que parties et accessoires, à savoir pièces détachées correspondantes comprises dans cette classe; appareils de locomotion par terre, air ou eau; tous les produits précités de provenance néerlandaise., 14, Métaux précieux et leurs alliages; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques; coffrets à bijoux; boîtes en métaux précieux; boîtiers de montres; bracelets de montres; chaînes de montres; ressorts de montres; verres de montres; porte-clefs de fantaisie; statues en métaux précieux; figurines (statuettes) en métaux précieux; étuis pour l'horlogerie; écrins pour l'horlogerie; médailles; tous les produits précités de provenance néerlandaise., 16, Produits de l'imprimerie; articles pour reliures; articles de papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour artistes; pinceaux; articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); clichés; papier; carton; boîtes en carton ou en papier; albums; cartes; calendriers; instruments d'écriture; objets d'art gravés; objets d'art lithographiés; patrons pour la couture; instruments de dessin; mouchoirs de poche en papier; serviettes de toilette en papier; linge de table en papier; papier hygiénique; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques; tous les produits précités de provenance néerlandaise; photographies; caractères d'imprimerie; affiches; livres; journaux; prospectus; brochures; tableaux (peintures) encadrés ou non; aquarelles; dessins., 28, Modèles réduits de véhicules; articles et équipements de sport non compris dans d'autres classes, à savoir planche à voile, planche pour le surf et planches à rames (paddleboards); tous les produits précités de provenance néerlandaise., 37, Construction navale; maintenance et réparation pour bateaux et yachts; entretien, réparation et ravitaillement en carburant de véhicules; tous les services précités de provenance néerlandaise., 39, Location de véhicules, de bateaux, de yachts; tous les services précités de provenance néerlandaise. → 9, Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques; mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipements pour le traitement d'informations, ordinateurs; extincteurs; tous les produits précités de provenance néerlandaise; disques acoustiques; logiciels., 12, Bateaux et yachts ainsi que parties et accessoires, à savoir pièces détachées correspondantes comprises dans cette classe; appareils de locomotion par eau; tous les produits précités de provenance néerlandaise., 14, Horlogerie et instruments chronométriques; boîtiers de montres; bracelets de montres; chaînes de montres; ressorts de montres; verres de montres; étuis pour l'horlogerie; écrins pour l'horlogerie; tous les produits précités de provenance néerlandaise., 16, Produits de l'imprimerie; articles pour reliures; articles de papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour artistes; pinceaux; articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); clichés; papier; carton; boîtes en carton ou en papier; albums; cartes; calendriers; instruments d'écriture; objets d'art gravés; objets d'art lithographiés; patrons pour la couture; instruments de dessin; mouchoirs de poche en papier; serviettes de toilette en papier; linge de table en papier; papier hygiénique; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques; tous les produits précités de provenance néerlandaise; photographies; caractères d'imprimerie; affiches; livres; journaux; prospectus; brochures; tableaux (peintures) encadrés ou non; aquarelles; dessins., 28, Modèles réduits de véhicules; articles et équipements de sport non compris dans d'autres classes, à savoir planche à voile, planche pour le surf et planches à rames (paddleboards); tous les produits précités de provenance néerlandaise., 37, Construction navale; maintenance et réparation pour bateaux et yachts; entretien, réparation et ravitaillement en carburant de véhicules; tous les services précités de provenance néerlandaise., 39, Location de véhicules, de bateaux, de yachts; tous les services précités de provenance néerlandaise.
    Classification internationale
    9,12,14,16,28,37,39 → 9,12,14,16,28,37,39

    Publié dans Swissreg le 30.01.2018

  3. 20 mars 2017

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 20.03.2017

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.