Marque figurative

Marque suisse · 700088 · Marque figurative · En vigueur

La marque Marque figurative telle qu’enregistrée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
700088
Numéro de demande
62444/2016
Statut
En vigueur
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
11 oct. 2016
Enregistrée
20 mars 2017
Publiée
20 mars 2017
Protégée jusqu’au
11 oct. 2036
Langue de la procédure
français
Classification de Vienne
26.01.01, 26.01.03, 26.01.12, 26.01.18, 26.01.24, 26.11.02, 26.11.06, 26.11.09, 26.11.11, 27.01.01, 27.01.06, 27.05.01, 27.05.14, 27.05.22
Source
Swissreg

Produits et services

Viande, produits laitiers et conserves

Viande, poisson, fruits de mer, volaille et gibier, préparations à base des produits précités, charcuterie; fruits et légumes conservés, séchés, cuits et surgelés; gelées, confitures; oeufs; lait et produits laitiers; extraits de viande et légumes; gélatine à usage alimentaire; champignons conservés; salades de fruits; salades de légumes; noix préparées; en-cas à base de fruits; plats préparés et surgelés composés principalement de viande, poisson, volaille ou légumes; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, boulangerie et confiserie

Café; thé; cacao; sucre; riz; céréales; farines et préparations à base de céréales; pains et autres produits de boulangerie; bretzels; pâtisserie; tourtes; gâteaux, brioches; biscuits; muffins; croissants; viennoiserie; petits fours (pâtisserie); petits pains; petits-beurre; confiserie; pâtisserie et bonbons non à usage pharmaceutique; glaces comestibles et crèmes glacées; desserts surgelés; miel; sirop de mélasse; chocolat; pralinés; puddings; vinaigre; sauces (condiments); sauces à salade; mayonnaise; pizzas; quiches; tartes; crackers; pâtes pour gâteaux; pâtes d'amandes; pâtés en croûte; pâtés à la viande; sandwiches; sushis; en-cas à base de céréales, en-cas à base de riz; plats préparés, cuits et surgelés principalement composés de pâtes ou de riz; plats cuisinés à base de farines, d'extraits de plantes, céréales, riz, tapioca, sagou, y compris ceux qui contiennent des vitamines, minéraux, acides gras essentiels et oligo-éléments, autres que pour usage médical; condiments en conserve.

Publicité et services aux entreprises

Traitement administratif de commandes d'achats, services de traitements de commandes et de bons de commandes; vente au détail de boissons et d'aliments, mise en pages à buts publicitaires; promotion des ventes pour des tiers; organisation de concours, animations, évènements, salons, foires et expositions, à but commercial, promotionnel et de publicité; promotion de vente, à savoir distribution de points de bonus; services de vente au détail par internet et par téléphone de viande, poisson, fruits de mer, volaille et gibier, préparations à base des produits précités, charcuterie, fruits et légumes conservés, séchés, cuits et surgelés, gelées, confitures et condiments en conserves, oeufs, lait et produits laitiers, extraits de viande et légumes, gélatine à usage alimentaire, champignons conservés, salades de fruits, salades de légumes, noix préparées, en-cas à base de fruits, plats préparés et surgelés composés de viande, poisson, volaille ou légumes, boissons lactées où le lait prédomine, café, thé, cacao, sucre, riz, céréales, farines et préparations à base de céréales, pains et autres produits de boulangerie, bretzels, pâtisserie, tourtes, gâteaux, brioches, biscuits, muffins, croissants, viennoiserie, petits fours, petits pains, petits-beurre, biscuiterie, confiserie, pâtisserie et bonbons non à usage pharmaceutique, glaces comestibles et crèmes glacées, desserts surgelés, miel, sirop de mélasse, chocolat, pralinés, puddings, vinaigre, sauces (condiments), sauces à salade, mayonnaise, pizzas, quiches, tartes, crackers, pâtes pour gâteaux, pâtes d'amandes, pâtés en croûte, pâtés à la viande, sandwiches, sushis, en-cas à base de céréales, en-cas à base de riz, plats préparés, cuits et surgelés composés de pâtes ou de riz, plats cuisinés à base de farines, d'extraits de plantes, céréales, riz, tapioca, sagou, y compris ceux qui contiennent des vitamines, minéraux, acides gras essentiels et oligo-éléments, autres que pour usage médical, boissons alcoolisées (à l'exception des bières), vins.

Transport et voyages

Livraison de marchandises

Texte déposé

Livraison de marchandises.

Éducation, divertissement et sport

Education, cours, formation, organisation d'ateliers de formation, organisation et conduite de séminaires.

Restauration et hébergement

Restauration (alimentation et boissons); service de traiteur.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 sept. 2026

    Prolongé

    Echéance de la protection
    11.10.2026 → 11.10.2036

    Publié dans Swissreg le 14.09.2026

  2. 23 oct. 2025

    Transféré

    Titulaire
    DES Développement SA, Esplanade de Pont-Rouge 4, c/o Geneva Lancy Pont Rouge Sàrl, 1212 Grand-Lancy → GDES Holdiing SA, route des Acacias 45 B, 1227 Les Acacias

    Publié dans Swissreg le 23.10.2025

  3. 14 déc. 2022

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    DES Holding SA, Place de Cornavin 7, c/o Geneva Cornavin Centre Sàrl, 1201 Genève → DES Développement SA, Esplanade de Pont-Rouge 4, c/o Geneva Lancy Pont Rouge Sàrl, 1212 Grand-Lancy

    Publié dans Swissreg le 14.12.2022

  4. 12 déc. 2022

    Mandataire radié

    Mandataire
    BUGNION S.A., 10, route de Florissant, 1206 Genève (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 12.12.2022

  5. 12 déc. 2022

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    PRINS Intellectual Property SA, Case Postale 1767, 1211 Genève 26

    Publié dans Swissreg le 12.12.2022

  6. 19 nov. 2019

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    DES Holding SA, Chemin Louis-Hubert 2, 1213 Petit-Lancy → DES Holding SA, Place de Cornavin 7, c/o Geneva Cornavin Centre Sàrl, 1201 Genève

    Publié dans Swissreg le 19.11.2019

  7. 20 mars 2017

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 20.03.2017

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.