Marque figurative

Marque suisse · 700138 · Marque figurative · En vigueur

La marque Marque figurative telle qu’enregistrée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
700138
Numéro de demande
50244/2017
Statut
En vigueur
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
11 janv. 2017
Enregistrée
21 mars 2017
Publiée
21 mars 2017
Protégée jusqu’au
11 janv. 2027
Langue de la procédure
français
Classification de Vienne
28.05.00

Produits et services

Café, boulangerie et confiserie

Farines et préparations faites de céréales; pain, pâtisseries et confiseries; poudre à lever; grains transformés; céréales complètes cuites; céréales complètes surgelées; frites à base de céréales; céréales complètes transformées; riz complet; avoine écachée; biscuits d'avoine; cookies d'avoine; flocons d'avoine; porridge d'avoine; avoine traitée; aliments à base d'avoine; porridge instantané; avoine pour porridge; muesli; barres au muesli; desserts au muesli; barres à base de muesli; en-cas à base de muesli.

Produits agricoles et horticoles

Grains et produits agricoles, horticoles et forestiers; grains [céréales]; grains à l'état brut; grains non traités; grains pour l'alimentation animale; grains à l'état brut et non traités; malt pour brasserie et distillerie [grains non traités]; avoine.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 juil. 2022

    Fusionné

    Titulaire
    OLEINA SA, Route de Florissant 13, 1206 Genève → BUNGE SA, Route de Florissant 13, 1206 Genève

    Publié dans Swissreg le 11.07.2022

  2. 3 août 2021

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Rue du Rhône 14, 1204 Genève → GERMAIN ET MAUREAU, Rue du Commerce 4, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 03.08.2021

  3. 21 mars 2017

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 21.03.2017

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.