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Marque suisse · 700219 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 700219
- Numéro de demande
- 63630/2016
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 8 nov. 2016
- Enregistrée
- 22 mars 2017
- Publiée
- 22 mars 2017
- Protégée jusqu’au
- 8 nov. 2036
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Produits et services
Machines et moteurs
Huiles pour les soins du corps et de beauté; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement; couveuses pour oeufs; distributeurs automatiques
Texte déposé
Machines et machines-outils; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement; couveuses pour oeufs; distributeurs automatiques.
Appareils médicaux
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels; articles orthopédiques; matériel de suture
Texte déposé
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels; articles orthopédiques; matériel de suture.
Traitement de matériaux
Traitement de matériaux
Texte déposé
Traitement de matériaux.
Éducation, divertissement et sport
Éducation; formation; divertissement; activités sportives et culturelles
Texte déposé
Éducation; formation; divertissement; activités sportives et culturelles.
Sciences, technologie et informatique
Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs; services d'analyses et de recherches industrielles; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels
Texte déposé
Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs; services d'analyses et de recherches industrielles; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 févr. 2026
Prolongé
- Echéance de la protection
- 08.11.2026 → 08.11.2036
Publié dans Swissreg le 16.02.2026
- 28 déc. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- P&TS Marques SA, Avenue Jean-Jacques-Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 28.12.2023
- 28 déc. 2023
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Haute Ecole Arc Ingénierie, Espace de l'Europe 11, 2000 Neuchâtel → Haute Ecole Arc, Espace de l'Europe 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 28.12.2023
- 22 mars 2017
Enregistré
Publié dans Swissreg le 22.03.2017
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.