Les Royales Gourmet
Marque suisse · 700252 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 700252
- Numéro de demande
- 53092/2017
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- Les Royales Gourmet ((fig.))
- Déposée
- 10 mars 2017
- Enregistrée
- 23 mars 2017
- Publiée
- 23 mars 2017
- Protégée jusqu’au
- 10 mars 2027
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 25.03.01, 25.03.07, 26.11.03, 26.11.05, 26.11.08, 26.11.10, 27.05.01, 27.05.09, 27.05.10, 27.05.13
- Source
- Swissreg
Produits et services
Produits agricoles et horticoles
Pommes de terre.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 avr. 2023
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- APPNAL, Case postale 2407, 1260 Nyon 2 → APPNAL, Impasse Docteur-Tissot 1, 1117 Grancy
Publié dans Swissreg le 20.04.2023
- 22 févr. 2023
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- ANDRE ROLAND SA, Case postale 352, 1000 Lausanne 22 → ANDRE ROLAND SA, Avenue Collonges 21, 1004 Lausanne
Publié dans Swissreg le 22.02.2023
- 3 nov. 2021
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- ANDRE ROLAND SA, Avenue Collonges 21, 1004 Lausanne → ANDRE ROLAND SA, Case postale 352, 1000 Lausanne 22
Publié dans Swissreg le 03.11.2021
- 28 oct. 2021
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- ANDRE ROLAND S.A., Case postale 5107, 1002 Lausanne → ANDRE ROLAND SA, Avenue Collonges 21, 1004 Lausanne
Publié dans Swissreg le 28.10.2021
- 23 mars 2017
Enregistré
Publié dans Swissreg le 23.03.2017
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.