SCÈNES de ménages

Électronique, logiciels et instruments

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son, des données ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, mécanismes pour appareils à prépaiement; équipement pour le traitement de l'information et ordinateurs; périphériques d'ordinateurs; machines à calculer; extincteurs; appareils et instruments audiovisuels, de télécommunications, télématiques, téléviseurs, magnétophones, magnétoscopes, radios, projecteurs (appareils de projection), autoradios, antennes, paraboles, enceintes, amplificateurs, chaînes haute-fidélité, microphones, téléphones, films (pellicules); supports d'enregistrement audio et vidéo, bandes (rubans) magnétiques et bandes vidéo, disques compacts audio et vidéo, CD-ROMs, logiciels, logiciels de jeux, cartouches de jeux vidéo; cartes magnétiques; disques et supports de données optiques et magnétiques; interfaces (informatique); publications électroniques téléchargeables.

Papier et imprimés

Produits en papier et en carton, à savoir cahiers, albums, chemises pour documents; produits de l'imprimerie; livres, journaux, magazines, périodiques et revues; atlas; journaux de bandes dessinées; catalogues; almanachs et calendriers; agendas; articles pour reliures; photographies, supports pour photographies en papier et carton; produits de papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; papier d'emballage; produits de correspondance tels que papier à lettre et enveloppes; matériel pour les artistes, pinceaux; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); instruments de dessin; instruments d'écriture; matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs, sachets, pochettes, films plastiques (étirables, extensibles) pour la palettisation; caractères d'imprimerie, clichés; stylos, blocs-notes, sous-mains, cartes de visite, porte-chéquiers, cartes postales, affiches, autocollants (articles de papeterie); billets (tickets); portraits; aquarelles; dessins, images; lithographies, gravures, photogravures; peintures [tableaux] encadrées ou non; objets d'art gravés ou lithographiés; drapeaux et écussons en papier; représentations et reproductions graphiques.

Vêtements et chaussures

Vêtements (habillement); chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques); chapellerie; bandeaux pour la tête (habillement); bandanas (foulards); bas; bottes, bottines, chaussettes; chaussons; chaussures de plage, de ski et de sport; collants; ceintures (habillement); espadrilles; foulards; écharpes; gants (habillement); souliers et sandales de bain; maillots, caleçons et costumes de bain; peignoirs de bain; bérets; casquettes; chapeaux; visières (chapellerie); body (justaucorps); bretelles; chandails; chemises; chemisettes; cache-col; lingerie de corps; vêtements en cuir; étoles (fourrures); gabardines (vêtements); gilets; imperméables; jupes, robes, pantalons, vestes, manteaux, parkas; pull-overs; pyjamas; sous-vêtements; tee-shirts; tricots (vêtements).

Télécommunications

Télécommunications; services d'agences de presse et d'informations (nouvelles); communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques et par télévision; diffusion d'émissions radiophoniques et télévisées; services de transmission d'informations par voie télématique, transmission de messages, télégrammes; services de messagerie électronique; communications par Internet; diffusion de programmes de télévision; télévision par câble, par voie hertzienne, transmission par satellites; radiodiffusion; communications par terminaux d'ordinateurs; communications et transmissions de données, textes, sons, images par réseaux de communication d'informations nationaux et internationaux; transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs; services de transmission d'informations et de données visuelles ou sonores contenues dans des banques de données; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial; fourniture d'accès à des bases de données; fourniture de canaux de télécommunication destinés aux services de téléachat; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux; communications par réseau de fibres optiques; fourniture de forums de discussion sur l'Internet; informations en matière de télécommunications; location d'appareils de télécommunication; services téléphoniques; services de télédiffusion comprenant l'exploitation de services de télévision par abonnement (télévision à péage) y compris services de vidéo à la demande; transmission et diffusion d'émissions télévisées et de films, et en particulier de programmes vidéo à la demande; services de transmission de vidéo à la demande.

Éducation, divertissement et sport

Education, formation, divertissement; divertissements radiophoniques et par télévision; activités sportives et culturelles; jeux et divertissements télévisés interactifs; édition, y compris en ligne, de livres, de revues, d'enregistrements sonores et vidéo; publication électronique de livres et de périodiques en ligne; prêt de livres; production de spectacles, de films (autres que publicitaires), de téléfilms, d'émissions de télévision, d'émissions musicales; production de films (autres que publicitaires) sur bandes vidéo; montage de programmes radiophoniques et de télévision; services d'artistes de spectacles; location de films et d'enregistrements phonographiques; location d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs; organisation de spectacles (services d'imprésarios); services d'artistes de spectacle; réservation de places pour des spectacles; services de représentations de spectacles musicaux; services de studios d'enregistrement; services d'orchestres et de music-hall; services de reporters; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo; services de photographie; reportages photographiques; rédaction de scénarios; services de billetterie (divertissement); services de clubs (divertissement ou éducation); mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique; microédition; informations en matière de divertissement; montage, production, et location de films (autres que publicitaires), de vidéo et de programmes de télévision.

Titulaire

Mandataire