Marque figurative
Marque suisse · 700419 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 700419
- Numéro de demande
- 63438/2016
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 2 nov. 2016
- Enregistrée
- 28 mars 2017
- Publiée
- 28 mars 2017
- Protégée jusqu’au
- 2 nov. 2026
- Priorité
- 24.10.2016 FR
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 02.09.04, 26.11.02, 26.11.06, 26.11.09, 26.11.12
Produits et services
Électronique, logiciels et instruments
Appareils d'aide à la surveillance et d'alarme, notamment boîtier intégrant un système électronique susceptible de détecter des situations anormales et de déclencher des alertes automatiques, associé à un dispositif électronique d'alertes destiné à être implanté sur des bracelets ou colliers portés par des personnes ayant pour finalité le déclenchement d'une alerte dans certaines situations, notamment chutes dans l'eau, sorties de périmètre de surveillance, perte de verticalité; appareils d'aide à la surveillance et d'alarme, notamment base d'émission / réception d'un signal appelé à émettre une alarme connectée à un émetteur /récepteur embarqué.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 3 août 2021
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Rue du Rhône 14, 1204 Genève → GERMAIN ET MAUREAU, Rue du Commerce 4, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 03.08.2021
- 27 juin 2018
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- NEXTPOOL DEVELOPPEMENT, 12 avenue des Saules, 69600 Oullins, France → O2 DEVELOPPEMENT, 12 avenue des Saules, 69600 Oullins, France
Publié dans Swissreg le 27.06.2018
- 27 juin 2018
Transféré
- Titulaire
- O2 DEVELOPPEMENT, 12 avenue des Saules, 69600 Oullins, France → A.S. POOL, ZAC de la Rouvelière, 72700 SPAY, France
Publié dans Swissreg le 27.06.2018
- 28 mars 2017
Enregistré
Publié dans Swissreg le 28.03.2017
Parties
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.