Terra-FIT
Marque suisse · 700460 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 700460
- Numéro de demande
- 63446/2016
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- Terra-FIT ((fig.))
- Déposée
- 2 nov. 2016
- Enregistrée
- 29 mars 2017
- Publiée
- 29 mars 2017
- Protégée jusqu’au
- 2 nov. 2036
- Langue de la procédure
- allemand
- Classification de Vienne
- 05.03.11, 05.03.13, 05.03.16, 26.02.07, 26.02.09
- Source
- Swissreg
Produits et services
Produits agricoles et horticoles
Produits agricoles, horticoles et forestiers; graines et semences brutes et non transformées; fruits et légumes frais; plantes et fleurs naturelles; animaux vivants; Produits alimentaires pour animaux, malt
Texte déposé
Land-, garten- und forstwirtschaftliche Erzeugnisse; rohe und nicht verarbeitete Samenkörner und Sämereien; frisches Obst und Gemüse; natürliche Pflanzen und Blumen; lebende Tiere; Futtermittel, Malz.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 sept. 2026
Prolongé
- Echéance de la protection
- 02.11.2026 → 02.11.2036
Publié dans Swissreg le 28.09.2026
- 30 juin 2020
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Samen STEFFEN AG, Kühlhausstrasse 6, 4900 Langenthal → Samen STEFFEN AG, Industriestrasse 6, 4806 Wikon
Publié dans Swissreg le 30.06.2020
- 29 mars 2017
Enregistré
Publié dans Swissreg le 29.03.2017
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.