EBOSA

Marque suisse · 700847 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
700847
Numéro de demande
65931/2016
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
28 déc. 2016
Enregistrée
6 avr. 2017
Publiée
6 avr. 2017
Protégée jusqu’au
28 déc. 2036
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué compris dans cette classe à savoir anneaux brisés pour clés, bustes, statues, figurines, trophées, insignes, médailles, médaillons, épingles de parure, ornements de chapeaux, parures pour chaussures; bijouterie et joaillerie à savoir bagues, boucles d'oreilles, boutons de manchettes, bracelets, breloques, broches, chaînes, colliers, épingles de cravate, fixe-cravates, coffrets à bijoux, écrins à bijoux; pierres précieuses, pierres semi-précieuses (pierres fines); horlogerie et instruments chronométriques à savoir chronomètres, chronographes, horloges, montres, montres-bracelets, pendules, réveille-matin ainsi que parties et accessoires pour les produits précités à savoir aiguilles, ancres, balanciers, barillets, boîtiers de montres, bracelets de montres, cadrans de montres, cadratures, chaînes de montres, mouvements d'horlogerie, ébauches de montres, ressorts de montres, verres de montres, écrins pour l'horlogerie, étuis pour l'horlogerie.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 déc. 2025

    Prolongé

    Echéance de la protection
    28.12.2026 → 28.12.2036

    Publié dans Swissreg le 09.12.2025

  2. 6 avr. 2017

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 06.04.2017

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.