Marque figurative
Marque suisse · 700856 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 700856
- Numéro de demande
- 65800/2016
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 23 déc. 2016
- Enregistrée
- 6 avr. 2017
- Publiée
- 6 avr. 2017
- Protégée jusqu’au
- 23 déc. 2036
- Classification de Vienne
- 03.03.01, 03.03.24, 03.03.26
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué compris dans cette classe à savoir figurines, trophées; bijouterie et joaillerie à savoir bagues, boucles d'oreilles, boutons de manchettes, bracelets, breloques, broches, chaînes, colliers, épingles de cravate, fixe-cravates, coffrets à bijoux, écrins; pierres précieuses, pierres semi-précieuses (pierres fines); horlogerie et instruments chronométriques à savoir chronomètres, chronographes, horloges, montres, montres, bracelets, pendules, réveille-matins ainsi que parties et accessoires pour les produits précités à savoir aiguilles, ancres, balanciers, barillets, boîtiers de montres, bracelets de montres, cadrans de montres, cadratures, chaînes de montres, mouvements d'horlogerie, ressorts de montres, verres de montres, écrins pour l'horlogerie, étuis pour l'horlogerie
Texte déposé
Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué compris dans cette classe à savoir figurines, trophées; bijouterie et joaillerie à savoir bagues, boucles d'oreilles, boutons de manchettes, bracelets, breloques, broches, chaînes, colliers, épingles de cravate, fixe-cravates, coffrets à bijoux, écrins; pierres précieuses, pierres semi-précieuses (pierres fines); horlogerie et instruments chronométriques à savoir chronomètres, chronographes, horloges, montres, montres, bracelets, pendules, réveille-matins ainsi que parties et accessoires pour les produits précités à savoir aiguilles, ancres, balanciers, barillets, boîtiers de montres, bracelets de montres, cadrans de montres, cadratures, chaînes de montres, mouvements d'horlogerie, ressorts de montres, verres de montres, écrins pour l'horlogerie, étuis pour l'horlogerie.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 déc. 2025
Prolongé
- Echéance de la protection
- 23.12.2026 → 23.12.2036
Publié dans Swissreg le 23.12.2025
- 18 sept. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- The Swatch Group AG (The Swatch Group SA) (The Swatch Group Ltd.), 6 Faubourg du Lac, 2501 Biel/Bienne
Publié dans Swissreg le 18.09.2025
- 10 oct. 2024
Mandataire radié
- Mandataire
- The Swatch Group AG (The Swatch Group SA) (The Swatch Group Ltd.), 6, Faubourg du Lac, 2501 Biel/Bienne (supprimé)
Publié dans Swissreg le 10.10.2024
- 10 oct. 2024
Transféré
- Titulaire
- The Swatch Group Management Services AG (The Swatch Group Management Services SA) (The Swatch Group Management LTD), Seevorstadt 6, 2502 Biel/Bienne → Technocorp Holding S.A. (Technocorp Holding A.G.) (Technocorp Holding Ltd), Avenue du Collège 10, 2400 Le Locle
Publié dans Swissreg le 10.10.2024
- 6 avr. 2017
Enregistré
Publié dans Swissreg le 06.04.2017
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.