Marque figurative

Marque suisse · 700874 · Marque combinée · En vigueur

La marque Marque figurative telle qu’enregistrée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
700874
Numéro de demande
63823/2016
Statut
En vigueur
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
11 nov. 2016
Enregistrée
6 avr. 2017
Publiée
6 avr. 2017
Protégée jusqu’au
11 nov. 2036
Langue de la procédure
français
Classification de Vienne
28.01.00, 28.19.00

Produits et services

Café, boulangerie et confiserie

Café, thé, cacao et succédanés du café; miel, sirop de mélasse; levure, poudre à lever; sel; moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir; produits de boulangerie, confiserie, chocolat et desserts; truffes au chocolat; extraits du chocolat; chocolat poreux; chocolat en poudre; arômes de café; crèmes au chocolat; chocolats au lait; chocolats fourrés; chocolat à l'alcool; pralines au chocolat; chocolats en forme de pralines; succédanés du café; essences de café; bonbons au chocolat; produits à base de chocolat; barres chocolatées; nappages aromatisés au chocolat; édulcorants naturels; sucres, édulcorants naturels, enrobages et fourrages sucrés; fondue au chocolat; gaufrettes au chocolat; café au chocolat; mousses au chocolat; succédanés du chocolat; confiserie au chocolat praliné; chocolats au fourrage liquide; bonbons au chocolat fourrés, tous les produits provenant de la Suisse.

Publicité et services aux entreprises

Publicité; gestion d'entreprise; administration des affaires; travaux de bureau; vente au détail; vente au détail applicable aux cacao, extraits de cacao à des fins alimentaires et de boissons, boissons au chocolat, chocolat, pâtes de chocolat et enrobages de chocolat, barres de chocolat, produits du chocolat, sauces au chocolat, sucreries, pâte d'amande, substitut de pâte d'amande, chocolats, également fourrés d'un liquide, notamment vins et spiritueux, pâtisserie et confiserie, crème glacée, poudre de crème glacée, bonbons, également fourrés d'un liquide, confitures, biscuits et biscuiterie; vente au détail en ligne; vente au détail en ligne relative aux cacao, extraits de cacao à des fins alimentaires et de boissons, boissons au chocolat, chocolat, pâtes de chocolat et enrobages de chocolat, barres de chocolat, produits de chocolat, sauces au chocolat, sucreries, pâte d'amande, substitut de pâte d'amande, chocolats, également fourrés d'un liquide, notamment vins et spiritueux, pâtisserie et confiserie, crème glacée, poudre de crème glacée, bonbons, également fourrés d'un liquide, confitures, biscuits et biscuiterie; organisation d'expositions pour des services de publicité, organisation d'expositions à des fins commerciales; conseils en affaires concernant la franchise.

Restauration et hébergement

Services de restauration (mise à disposition d'aliments et de boissons), restaurants libre-service, services d'établissements de restauration rapide et de snack-bars, cafétérias, cafés-bars, bars, salons de thé; préparation d'aliments et boissons à emporter; services proposant des aliments et boissons à emporter; services de préparation de nourriture et de boissons; service de préparation de plats cuisinés et boissons à emporter; services de conseillers concernant tous les services précités.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 10 sept. 2026

    Prolongé

    Echéance de la protection
    11.11.2026 → 11.11.2036

    Publié dans Swissreg le 10.09.2026

  2. 21 janv. 2025

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Cosmovici Intellectual Property Sàrl, Rue du Commerce 4, 1204 Genève → Cosmovici Intellectual Property Sàrl, Rue de la Corraterie 5, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 21.01.2025

  3. 23 juin 2021

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Cosmovici Intellectual Property SàRL, 14 Rue du Rhône, 1204 Genève → Cosmovici Intellectual Property Sàrl, Rue du Commerce 4, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 23.06.2021

  4. 23 janv. 2018

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Cosmovici Intellectual Property Sarl, 9 Chemin des Flombards, Case Postale 13, 1224 Chêne-Bougeries → Cosmovici Intellectual Property SàRL, 14 Rue du Rhône, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 23.01.2018

  5. 6 avr. 2017

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 06.04.2017

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.