Marque figurative
Marque suisse · 700874 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 700874
- Numéro de demande
- 63823/2016
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 11 nov. 2016
- Enregistrée
- 6 avr. 2017
- Publiée
- 6 avr. 2017
- Protégée jusqu’au
- 11 nov. 2036
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 28.01.00, 28.19.00
Produits et services
Café, boulangerie et confiserie
Café, thé, cacao et succédanés du café; miel, sirop de mélasse; levure, poudre à lever; sel; moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir; produits de boulangerie, confiserie, chocolat et desserts; truffes au chocolat; extraits du chocolat; chocolat poreux; chocolat en poudre; arômes de café; crèmes au chocolat; chocolats au lait; chocolats fourrés; chocolat à l'alcool; pralines au chocolat; chocolats en forme de pralines; succédanés du café; essences de café; bonbons au chocolat; produits à base de chocolat; barres chocolatées; nappages aromatisés au chocolat; édulcorants naturels; sucres, édulcorants naturels, enrobages et fourrages sucrés; fondue au chocolat; gaufrettes au chocolat; café au chocolat; mousses au chocolat; succédanés du chocolat; confiserie au chocolat praliné; chocolats au fourrage liquide; bonbons au chocolat fourrés, tous les produits provenant de la Suisse.
Publicité et services aux entreprises
Publicité; gestion d'entreprise; administration des affaires; travaux de bureau; vente au détail; vente au détail applicable aux cacao, extraits de cacao à des fins alimentaires et de boissons, boissons au chocolat, chocolat, pâtes de chocolat et enrobages de chocolat, barres de chocolat, produits du chocolat, sauces au chocolat, sucreries, pâte d'amande, substitut de pâte d'amande, chocolats, également fourrés d'un liquide, notamment vins et spiritueux, pâtisserie et confiserie, crème glacée, poudre de crème glacée, bonbons, également fourrés d'un liquide, confitures, biscuits et biscuiterie; vente au détail en ligne; vente au détail en ligne relative aux cacao, extraits de cacao à des fins alimentaires et de boissons, boissons au chocolat, chocolat, pâtes de chocolat et enrobages de chocolat, barres de chocolat, produits de chocolat, sauces au chocolat, sucreries, pâte d'amande, substitut de pâte d'amande, chocolats, également fourrés d'un liquide, notamment vins et spiritueux, pâtisserie et confiserie, crème glacée, poudre de crème glacée, bonbons, également fourrés d'un liquide, confitures, biscuits et biscuiterie; organisation d'expositions pour des services de publicité, organisation d'expositions à des fins commerciales; conseils en affaires concernant la franchise.
Restauration et hébergement
Services de restauration (mise à disposition d'aliments et de boissons), restaurants libre-service, services d'établissements de restauration rapide et de snack-bars, cafétérias, cafés-bars, bars, salons de thé; préparation d'aliments et boissons à emporter; services proposant des aliments et boissons à emporter; services de préparation de nourriture et de boissons; service de préparation de plats cuisinés et boissons à emporter; services de conseillers concernant tous les services précités.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 10 sept. 2026
Prolongé
- Echéance de la protection
- 11.11.2026 → 11.11.2036
Publié dans Swissreg le 10.09.2026
- 21 janv. 2025
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Cosmovici Intellectual Property Sàrl, Rue du Commerce 4, 1204 Genève → Cosmovici Intellectual Property Sàrl, Rue de la Corraterie 5, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 21.01.2025
- 23 juin 2021
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Cosmovici Intellectual Property SàRL, 14 Rue du Rhône, 1204 Genève → Cosmovici Intellectual Property Sàrl, Rue du Commerce 4, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 23.06.2021
- 23 janv. 2018
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Cosmovici Intellectual Property Sarl, 9 Chemin des Flombards, Case Postale 13, 1224 Chêne-Bougeries → Cosmovici Intellectual Property SàRL, 14 Rue du Rhône, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 23.01.2018
- 6 avr. 2017
Enregistré
Publié dans Swissreg le 06.04.2017
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.