TEMPS PRESENT

Électronique, logiciels et instruments

Appareils pour l'enregistrement, la reproduction, la transmission du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques et audiovisuels; supports pour la transmission, la reproduction et la duplication du son et/ou des images; cassettes audio ou vidéo et disques vidéo vierges, cassettes laser et disques laser ou vierges; cartes électroniques, cartes jeux électroniques; supports numériques de compilation et pour la mise en forme informatique, la numérisation de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non) à usage interactif ou non; jeux électroniques et automatiques utilisés seulement avec un récepteur de télévision et/ou un écran d'ordinateur; jeux sur disques optiques numériques; jeux sur disques compacts.

Télécommunications

Télécommunications; agences de presse et d'information; services de télécommunications radiophoniques et par télévision ainsi que par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive, et en particulier sur terminaux, périphériques d'ordinateur ou équipements électroniques et/ou numériques, à partir de vidéophone, visiophone et vidéoconférence; collecte, mise à disposition et transmission de nouvelles, de communiqués de presse et de données d'études de marché (également par l'intermédiaire de moyens électroniques et/ou informatiques); émissions radiophoniques et télévisées et plus généralement de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons, musicaux ou non), à usage interactif ou non; radiodiffusion; télévision par câble, par voie hertzienne, transmission par satellites; communications par terminaux d'ordinateurs, communications et transmissions de données, textes, sons, images par réseaux de communication d'informations nationaux et internationaux, transmission de sons, d'images et de données par câble, satellite, ordinateurs (réseaux d'ordinateurs), lignes téléphoniques et par lignes de réseau numérique à intégration de services (RNIS) ainsi que par tous autres médias de transmission; service de transmission d'informations et de données visuelles ou sonores contenues dans des banques de données; diffusion de programmes ou d'émissions de radio, d'Internet et de télévision par réseaux câblés ou sans fil, par câble ou par satellite ainsi que d'autres installations techniques comme l'Internet et plus généralement de programmes multimédia (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non) à usage interactif ou non; mise à disposition d'accès à un portail Internet, en particulier contenant des programmes de vidéo à la demande; diffusion d'enregistrements audio, vidéo, de données, ainsi que d'images fixes ou mobiles.

Éducation, divertissement et sport

Divertissements audiovisuels (par télévision) sur tout support à savoir téléviseur, ordinateur, baladeur vidéo, assistant personnel, téléphone mobile, réseaux informatiques, Internet; divertissements télévisés interactifs; édition de livres, de revues, de cassettes vidéo, de magazines, de publications en tous genres et sous toutes les formes, y compris publications électroniques et numériques et notamment par le moyen de réseaux électroniques globaux (Internet), de supports sonores et/ou visuels, de supports multimédias (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte), de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées), de jeux et notamment de jeux télévisuels, audiovisuels, jeux sur disques compacts et disques compacts audionumériques, sur supports magnétiques; production de spectacles, de films, de téléfilms, d'émissions radiophoniques ou télévisées, et d'émissions musicales; production et présentation d'enregistrements audio, vidéo, de données, ainsi que d'images fixes ou mobiles; production d'enregistrements de données, de sons, images et vidéos, sur des supports audio, vidéo et de données, de tout type, ainsi que de jeux vidéo (jeux sur ordinateur); services de rédaction et d'édition de textes et paroles de chansons [autres que textes publicitaires]; montage de programmes radiophoniques, télévisuels et audiovisuels, destinés notamment à être diffusés sur un réseau global d'ordinateurs; services de rédacteurs; agences pour artistes; location de films et d'enregistrements phonographiques; services d'artistes de spectacles; réservation de places pour des spectacles; services de studios d'enregistrement et de studios de télévision; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo.

Titulaire