SGEM
Marque suisse · 701552 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 701552
- Numéro de demande
- 62609/2016
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- SGEM ((fig.))
- Déposée
- 14 oct. 2016
- Enregistrée
- 28 avr. 2017
- Publiée
- 28 avr. 2017
- Protégée jusqu’au
- 14 oct. 2036
- Couleurs revendiquées
- La croix contenue dans la marque ne sera reproduite ni en blanc sur fond rouge ni en rouge sur fond blanc ; elle ne sera pas non plus reproduite dans une autre couleur susceptible de prêter à confusion avec la croix suisse ou l'emblème de la croix rouge.
- Classification de Vienne
- 24.13.23, 24.13.25, 25.07.01, 25.07.06, 25.07.07, 26.04.03, 26.04.05, 26.04.10
- Source
- Swissreg
Produits et services
Électronique, logiciels et instruments
Appareils, instruments, dispositifs, équipements et composants pour le stockage de l'électricité.
Sciences, technologie et informatique
Recherche et développement dans le domaine de l'électricité renouvelable.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Prolongé
- Echéance de la protection
- 14.10.2026 → 14.10.2036
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2026
Mandataire radié
- Mandataire
- Ofisa Berney Associés SA, Chemin de Roseneck 5, Case postale, 1001 Lausanne (supprimé)
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2026
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Swiss Green Electricity Management Group SA, Rue du Petit-Chêne 18, 1003 Lausanne → Swiss Green Electricity Management Group SA, Rue Jean Calvin 12, 1204 Geneve
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 13 avr. 2026
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Ofisa SA, Chemin des Charmettes 7, Case postale 7063, 1002 Lausanne → Ofisa Berney Associés SA, Chemin de Roseneck 5, Case postale, 1001 Lausanne
Publié dans Swissreg le 13.04.2026
- 28 avr. 2017
Enregistré
Publié dans Swissreg le 28.04.2017
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.