Constellium HCA6
Marque suisse · 701611 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 701611
- Numéro de demande
- 51353/2017
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 2 févr. 2017
- Enregistrée
- 1 mai 2017
- Publiée
- 1 mai 2017
- Protégée jusqu’au
- 2 févr. 2027
- Source
- Swissreg
Produits et services
Métaux et produits métalliques
Métaux communs et leurs alliages; aluminium; barres, lingots, fils, feuilles, tôles, laminés, profilés, plaques, boîtages, disques, tubes d'aluminium et de dérivés d'aluminium destinés aux industries de l'automobile; poutres et barres métalliques de renfort et anti-encastrement pour véhicules industriels.
Véhicules
Pièces constitutives de véhicules, à savoir poutres et barres de renfort et anti-encastrement pour véhicules; dispositifs de sécurité, à savoir pare-chocs pour véhicules; carrosseries de véhicules; supports de batteries de véhicules.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 mai 2022
Mandataire radié
- Mandataire
- GERMAIN ET MAUREAU, Rue du Commerce 4, 1204 Genève (supprimé)
Publié dans Swissreg le 13.05.2022
- 3 août 2021
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Rue du Rhône 14, 1204 Genève → GERMAIN ET MAUREAU, Rue du Commerce 4, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 03.08.2021
- 1 mai 2017
Enregistré
Publié dans Swissreg le 01.05.2017
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.