Marque figurative
Marque suisse · 701690 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 701690
- Numéro de demande
- 54441/2017
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 6 avr. 2017
- Enregistrée
- 1 mai 2017
- Publiée
- 1 mai 2017
- Protégée jusqu’au
- 6 avr. 2027
- Priorité
- 02.11.2016 ID
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 02.09.08
Produits et services
Éclairage, chauffage et sanitaire
Machines électriques pour la préparation de boissons chaudes, notamment machines à injection d'eau chaude et de vapeur sous pression pour la préparation, à partir de capsules, de thés, cafés, cacaos et infusions non médicinales.
Café, boulangerie et confiserie
Café, thé, cacao; café en capsules, thé en capsules, cacao en capsules; succédanés de ces produits, à savoir substitut de café à base de grains, substitut de café à base de chicorée; grains de café; mélange de cacaos; boissons à base de chocolat, boissons à base de cacao, boissons à base de café et boissons à base de thé comprises dans cette classe; chocolat en poudre; thé pour infusion; infusions non médicinales en capsules; boissons, à l'exception de celles à base de produits laitiers ou de légumes, comprises dans cette classe; sauces et concentrés de sauces.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2017
Enregistré
Publié dans Swissreg le 01.05.2017
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.