A
Marque suisse · 702004 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 702004
- Numéro de demande
- 50149/2017
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- A ((fig.))
- Déposée
- 9 janv. 2017
- Enregistrée
- 9 mai 2017
- Publiée
- 9 mai 2017
- Protégée jusqu’au
- 9 janv. 2027
- Couleurs revendiquées
- Rouge, blanc.
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 24.13.01, 24.13.14, 26.03.23, 27.05.01, 27.05.06, 27.05.08
Produits et services
Métaux et produits métalliques
Constructions transportables métalliques; moules métalliques pour le coulage de matériaux céramiques; moulages, feuilles, poudres ainsi qu'articles miouvrés laminés, étirés ou extrudés en métaux communs ou leurs alliages; moules métalliques de fonderie; rondelles en métal; supports métalliques pour moteurs; tasseaux; tous les produits précités de provenance suisse.
Machines et moteurs
Accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); appareils et machines hydrauliques; appareils et machines pneumatiques; bâtis (machinerie); bielles de machines ou moteurs; bras robotisés à usage industriel; couteaux (partie de machine); robots industriels; mécanismes de commande de machines ou de moteurs; dispositifs de commande de machines ou de moteurs; emporte-pièces pour machines-outils; engrenages pour machines; guidages de machines; laminoirs; machines; machines à cisailler électriques; machines à façonner les métaux; machines à meuler pour le travail des métaux; machines à poinçonner; machines de découpage à l'emporte pièces; machines de formage pour le travail des métaux; machines de fraisage et forage; machine de matriçage; machines de meulage; machines de rivetage, machine de soudage laser; machines d'emboutissage; machines et machines-outils; machines pour la découpe de fibres; machines pour la découpe de métaux; machines-outils et machines pour le travail des métaux; mandrins (partie de machines); moules (partie de machines); outils et machines pour le travail des métaux; outils (parties de machines); outils électriques; outils à main autres que ceux actionnés manuellement; outils à commande pneumatique; pistolets (outils à cartouche explosives); poinçons pour machines à poinçonner; porte-outils (parties de machines); poulies (parties de machines); presse à découper; presses à estamper; presses (machines à usage industriel); ressorts (parties de machines); robots (machines); rouages de machines, tours (machines-outils); transporteurs à bande; vérins (machines); vibrateurs (machines) à usage industriel; tous les produits précités de provenance suisse.
Outils à main
Brucelles; burins; cisailles à métaux; cisailles à tôles; clés (outils); coupe-fils; couteaux (outils à main); découpoirs (outils); emporte-pièce (outils); estampes (outils); étampes (outils); étaux; filières (outils); hachoirs (couteaux); lames de cisailles; mandrins (outils); pinces (outils à main); tous les produits précités de provenance suisse.
Électronique, logiciels et instruments
Appareils de mesure de précision; appareils et instruments scientifiques, optiques, de mesurage, de signalisation et de vérification; articles de lunetterie; gabarits; instruments de mesure; instruments de mesure pour outils; instruments et appareils de mesures; instruments et machines de mesures et d'essais; tous les produits précités de provenance suisse.
Armes et feux d’artifice
Armes à feu; armes et leurs munitions; carabines et leurs parties; chiens de fusils; crosse de pistolets; culasse d'armes à feu; parties intégrantes de carabines; parties intégrantes de révolvers; revolvers; trépied pour armes à feu; tous les produits précités de provenance suisse.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 avr. 2019
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Intellectual Property Avenue Sàrl, Ruelle des Templiers 4, 1207 Genève → Intellectual Property Avenue Sàrl, Rue du Pré-de-la-Fontaine 19, 1242 Satigny - Genève
Publié dans Swissreg le 30.04.2019
- 16 oct. 2017
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Intellectual Property Avenue Sàrl, Rue Hugo de Senger 3, 1205 Genève → Intellectual Property Avenue Sàrl, Ruelle des Templiers 4, 1207 Genève
Publié dans Swissreg le 16.10.2017
- 9 mai 2017
Enregistré
Publié dans Swissreg le 09.05.2017
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.