Marque figurative

Marque suisse · 702019 · Marque figurative · En vigueur

La marque Marque figurative telle qu’enregistrée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
702019
Numéro de demande
63485/2016
Statut
En vigueur
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
3 nov. 2016
Enregistrée
9 mai 2017
Publiée
9 mai 2017
Protégée jusqu’au
3 nov. 2026
Couleurs revendiquées
La croix contenue dans la marque n'est reproduite ni en blanc sur fond rouge nie en rouge sur fond blanc; elle n'est pas non plus reproduite dans une autre couleur susceptible de prêter à confusion avec la croix suisse ou l'embleme de la Croix Rouge.
Priorité
06.06.2016 EM
Classification de Vienne
24.13.25, 25.05.01
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; appareils de traitement de données et ordinateurs; dispositifs d'alimentation électrique et autres accessoires de charge à savoir chargeurs secteur, chargeurs USB, chargeurs de batteries, chargeurs sans fil, chargeurs pour voitures, câbles USB, chargeurs pour smartphones, chargeurs pour téléphones mobiles et dispositifs électroniques, à savoir téléphones mobiles, smartphones, dispositifs électroniques à mémoire, dispositifs électroniques d'imagerie utilisés par les consommateurs; dispositifs électroniques portables à savoir ordinateurs, montres intelligentes, lunettes intelligentes, dispositifs de systèmes de positionnement mondial, visiocasques, smartphones, bracelets intelligents, écouteurs sans fil; accessoires de mode électroniques à savoir lunettes de soleil et ceintures électroniques; accessoires électroniques pour bagages à savoir dispositifs GPS et autres dispositifs de localisation; dispositifs électroniques permettant de se connecter à distance à des automobiles et autres moyens de transport; dispositifs personnels et portables fournissant des données à des applications mobiles à savoir dispositifs mains libres pour téléphones mobiles; applications téléchargeables pour téléphones mobiles; applications logicielles pour téléphones mobiles; étuis de transport pour dispositifs électroniques et supports pour ordinateurs, caméras, assistants personnels numériques, lecteurs de musique, écouteurs et téléphones; étuis pour appareils photographiques; étuis pour appareils photographiques adaptés ou préformés pour contenir un appareil photographique; étuis de transport pour disquettes souples; étuis de transport pour cassettes et disques compacts; étuis de transport conçus pour cassettes vidéo; étuis de transport pour dispositifs électroniques portables; housses spéciales pour ordinateurs; étuis conçus pour lecteurs de musique mobiles personnels; étuis conçus pour équipements électroniques; étuis pour téléphones portables; housses spéciales pour équipement photographique; étuis de transport pour ordinateurs; supports pour disques compacts; supports spéciaux pour téléphones portables; pochettes conçues pour la présentation de disques compacts; pochettes conçues pour la présentation de cassettes vidéo; boitiers, étuis adaptés pour lentilles optiques; supports pour composants électroniques à savoir supports pour téléphones portables, supports pour téléphones mobiles, supports pour tablettes électroniques, supports pour bobines électriques, supports pour câbles électroniques; supports pour lunettes; sacs conçus pour transporter des appareils photo; pochettes de rangement pour CD.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 mai 2017

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 09.05.2017

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.