PRECI TRAME
Marque suisse · 702114 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 702114
- Numéro de demande
- 51054/2017
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- PRECI TRAME ((fig.))
- Déposée
- 27 janv. 2017
- Enregistrée
- 11 mai 2017
- Publiée
- 11 mai 2017
- Protégée jusqu’au
- 27 janv. 2037
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 25.05.01, 27.05.01, 27.05.15
- Source
- Swissreg
Produits et services
Machines et moteurs
Huiles pour les soins du corps et de beauté; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement; couveuses pour oeufs; distributeurs automatiques
Texte déposé
Machines et machines-outils; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement; couveuses pour oeufs; distributeurs automatiques.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 juil. 2026
Prolongé
- Echéance de la protection
- 27.01.2027 → 27.01.2037
Publié dans Swissreg le 20.07.2026
- 11 mai 2017
Enregistré
Publié dans Swissreg le 11.05.2017
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.