PAILLASSE
Marque suisse · 702200 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 702200
- Numéro de demande
- 55150/2015
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 29 avr. 2015
- Enregistrée
- 15 mai 2017
- Publiée
- 15 mai 2017
- Protégée jusqu’au
- 29 avr. 2035
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Produits et services
Papier et imprimés
Articles pour reliures; articles de papeterie; articles de bureau (à l'exception des meubles); papier; carton; boîtes en carton ou en papier; calendriers; instruments d'écriture; linge de table en papier; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles
Glaces (miroirs), cadres; cintres pour vêtements; commodes; coussins; étagères; récipients d'emballage en matières plastiques; fauteuils; sièges; vaisseliers; boîtes en bois ou en matières plastiques.
Viande, produits laitiers et conserves
Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; oeufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles; graisses alimentaires; beurre; charcuterie; salaisons; crustacés (non vivants); conserves de viande ou de poisson; fromages; boissons lactées où le lait prédomine
Texte déposé
Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; oeufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles; graisses alimentaires; beurre; charcuterie; salaisons; crustacés (non vivants); conserves de viande ou de poisson; fromages; boissons lactées où le lait prédomine.
Publicité et services aux entreprises
Services de vente au détail de denrées alimentaires et, entre autres, de plats préparés (ou cuisinés) à base de légumes, de viande, de poisson, de volaille ou de gibier, viande, poisson, volaille et gibier, fruits et légumes conservés, surgelés, séchés et cuits, chips (pommes de terre), olives conservées, tapenades, noix, noisettes et amandes préparées, cornichons, gelées, confitures, compotes, salades de fruits, fruits confits, en-cas à base de fruits, salades de légumes, potages, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, charcuterie, crustacés (non vivants), conserves de viande, conserves de poisson, boissons lactées où le lait prédomine, plats préparés (ou cuisinés) à base de pâte, de pâtes alimentaires ou de riz, café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines alimentaires et préparations faites de céréales, pain, biscottes, pâtisserie, confiserie, viennoiserie, gâteaux, crêpes (alimentation), décorations comestibles pour gâteaux, pizzas, quiches, tacos, tortillas, sandwiches, pâtes alimentaires, pâtés à la viande, glaces alimentaires, crème anglaise, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, assaisonnements, condiments, herbes potagères conservées, épices, glace à rafraîchir, chocolat, boissons à base de café, de thé, de cacao ou de chocolat, mayonnaises.
Services juridiques et de sécurité
Services de concession de licence de propriété intellectuelle concernant la préparation de la farine, du pain et de la pâtisserie.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 sept. 2026
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- PAILLASSE INTERNATIONAL SA, faubourg de l'Hôpital 1, 2000 Neuchâtel → PAILLASSE INTERNATIONAL SA, Rue Centrale 5, 1003 Lausanne
Publié dans Swissreg le 11.09.2026
- 10 avr. 2025
Prolongé
- Echéance de la protection
- 29.04.2025 → 29.04.2035
Publié dans Swissreg le 10.04.2025
- 21 janv. 2025
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Cosmovici Intellectual Property Sàrl, Rue du Commerce 4, 1204 Genève → Cosmovici Intellectual Property Sàrl, Rue de la Corraterie 5, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 21.01.2025
- 23 juin 2021
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Cosmovici Intellectual Property SàRL, 14 Rue du Rhône, 1204 Genève → Cosmovici Intellectual Property Sàrl, Rue du Commerce 4, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 23.06.2021
- 26 févr. 2018
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Cosmovici Intellectual Property Sàrl, Chemin des Flombards 9, 1224 Chêne-Bougeries → Cosmovici Intellectual Property SàRL, 14 Rue du Rhône, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 26.02.2018
- 10 janv. 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Cosmovici Intellectual Property Sàrl, Chemin des Flombards 9, 1224 Chêne-Bougeries
Publié dans Swissreg le 10.01.2018
- 23 mai 2017
Transféré
- Titulaire
- FINALIM HOLDING S.A., 17 Rue du XXXI Décembre, 1207 Genève → PAILLASSE INTERNATIONAL SA, faubourg de l'Hôpital 1, 2000 Neuchâtel
- Mandataire
- Cosmovici Intellectual Property Sàrl, Chemin des Flombards 9, 1224 Chêne-Bougeries (supprimé)
Publié dans Swissreg le 23.05.2017
- 15 mai 2017
Enregistré
Publié dans Swissreg le 15.05.2017
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.