code 41
Marque suisse · 702865 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 702865
- Numéro de demande
- 61642/2016
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 21 sept. 2016
- Enregistrée
- 31 mai 2017
- Publiée
- 31 mai 2017
- Protégée jusqu’au
- 21 sept. 2036
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué compris en classe 14; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques; montres, montres-bracelets, montres mécaniques, chronographes, chronomètres; aiguilles, boîtiers de montres, cadrans, bracelets de montres, ressorts de montres, mouvements d'horlogerie, barillets, chaînes de montres, verres de montres; écrins pour l'horlogerie, étuis pour l'horlogerie.
Papier et imprimés
Papier et carton; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage; caractères d'imprimerie; clichés
Texte déposé
Papier et carton; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage; caractères d'imprimerie; clichés.
Cuir et bagages
Cuir et imitations du cuir; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies et parasols; cannes; fouets et sellerie
Texte déposé
Cuir et imitations du cuir; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies et parasols; cannes; fouets et sellerie.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prolongé
- Echéance de la protection
- 21.09.2026 → 21.09.2036
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 9 août 2022
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- CODE41 Sàrl, Chemin de Mornex 3, 1003 Lausanne → CODE41 SA, Chemin de Mornex 3, 1003 Lausanne
Publié dans Swissreg le 09.08.2022
- 7 juil. 2021
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Cosanova Sàrl, Rue Midi 10, 1003 Lausanne → CODE41 Sàrl, Chemin de Mornex 3, 1003 Lausanne
Publié dans Swissreg le 07.07.2021
- 8 oct. 2018
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- cosanova sàrl, Rue de l'Ale 30, 1003 Lausanne → Cosanova Sàrl, Rue Midi 10, 1003 Lausanne
Publié dans Swissreg le 08.10.2018
- 31 mai 2017
Enregistré
Publié dans Swissreg le 31.05.2017
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.