Marque figurative
Marque suisse · 703309 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 703309
- Numéro de demande
- 50864/2017
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 24 janv. 2017
- Enregistrée
- 8 juin 2017
- Publiée
- 8 juin 2017
- Protégée jusqu’au
- 24 janv. 2027
- Couleurs revendiquées
- Grün, grün-blau, blau.
- Priorité
- 28.07.2016 JP
- Langue de la procédure
- allemand
- Classification de Vienne
- 01.15.21, 05.03.11, 05.03.13, 05.03.14
- Source
- Swissreg
Produits et services
Électronique, logiciels et instruments
Batteries pour des cigarettes électroniques; batteries pour des appareils électroniques utilisés pour chauffer du tabac, chargeurs pour des appareils électroniques utilisés pour chauffer du tabac; chargeurs USB pour des appareils électroniques utilisés pour chauffer du tabac; chargeurs automobiles pour des cigarettes électroniques; chargeurs automobiles pour des appareils utilisés pour chauffer du tabac; chargeurs de batteries pour des cigarettes électroniques
Texte déposé
Batteries pour des cigarettes électroniques; batteries pour des appareils électroniques utilisés pour chauffer du tabac, chargeurs pour des appareils électroniques utilisés pour chauffer du tabac; chargeurs USB pour des appareils électroniques utilisés pour chauffer du tabac; chargeurs automobiles pour des cigarettes électroniques; chargeurs automobiles pour des appareils utilisés pour chauffer du tabac; chargeurs de batteries pour des cigarettes électroniques.
Éclairage, chauffage et sanitaire
Vaporisateurs électroniques sauf cigarettes électroniques; appareils pour chauffer des liquides; appareils pour générer de la vapeur
Texte déposé
Vaporisateurs électroniques sauf cigarettes électroniques; appareils pour chauffer des liquides; appareils pour générer de la vapeur.
Tabac et articles pour fumeurs
Vaporisateurs câblés pour des cigarettes électroniques et des appareils à fumer électroniques; tabac, brut ou manufacturé; produits du tabac, y compris cigares, cigarettes, cigarillos, tabac pour cigarettes à rouler soi-même, tabac pour pipe, tabac à chiquer, tabac à priser, kretek; snus; succédanés du tabac (à usage non médical); articles pour fumeurs, y compris papier à cigarettes et tubes, filtres pour cigarettes, boîtes pour tabac, étuis à cigarettes et cendriers, pipes, appareils de poche à rouler les cigarettes, briquets; allumettes; bâtonnets de tabac à fumer, produits du tabac pour être chauffés, appareils électroniques ainsi que leurs parties destinés à chauffer des cigarettes ou du tabac pour dégager des aérosols contenant de la nicotine pour l'inhalation; solutions liquides de nicotine pour usage dans des cigarettes électroniques; appareils à fumer électroniques; cigarettes électroniques; cigarettes électroniques comme succédanés des cigarettes traditionnelles; dispositifs électroniques pour l'inhalation des aérosols contenant de la nicotine; vaporisateurs oraux pour fumeurs, produits du tabac et succédanés du tabac; articles pour fumeurs pour des cigarettes électroniques; pièces et parties pour des produits précités compris dans la classe 34; dispositifs servant à éteindre des cigarettes et des cigares ainsi que des tiges de tabac chauffé; étuis à cigarettes électroniques rechargeables
Texte déposé
Vaporisateurs câblés pour des cigarettes électroniques et des appareils à fumer électroniques; tabac, brut ou manufacturé; produits du tabac, y compris cigares, cigarettes, cigarillos, tabac pour cigarettes à rouler soi-même, tabac pour pipe, tabac à chiquer, tabac à priser, kretek; snus; succédanés du tabac (à usage non médical); articles pour fumeurs, y compris papier à cigarettes et tubes, filtres pour cigarettes, boîtes pour tabac, étuis à cigarettes et cendriers, pipes, appareils de poche à rouler les cigarettes, briquets; allumettes; bâtonnets de tabac à fumer, produits du tabac pour être chauffés, appareils électroniques ainsi que leurs parties destinés à chauffer des cigarettes ou du tabac pour dégager des aérosols contenant de la nicotine pour l'inhalation; solutions liquides de nicotine pour usage dans des cigarettes électroniques; appareils à fumer électroniques; cigarettes électroniques; cigarettes électroniques comme succédanés des cigarettes traditionnelles; dispositifs électroniques pour l'inhalation des aérosols contenant de la nicotine; vaporisateurs oraux pour fumeurs, produits du tabac et succédanés du tabac; articles pour fumeurs pour des cigarettes électroniques; pièces et parties pour des produits précités compris dans la classe 34; dispositifs servant à éteindre des cigarettes et des cigares ainsi que des tiges de tabac chauffé; étuis à cigarettes électroniques rechargeables.
Publicité et services aux entreprises
Exploitation d'une plateforme de marketing électronique via un réseau informatique mondial; publicité, marketing, administration commerciale de licences de produits et de services de tiers, informations et conseils commerciaux aux consommateurs, aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, organisation d'expositions et de foires professionnelles à des fins commerciales ou publicitaires; promotion publicitaire et services de vente au détail (y compris services de vente au détail en ligne) pour produits du tabac pour être chauffés et accessoires connexes.
Sciences, technologie et informatique
Fourniture / hébergement de logiciels et de plateformes sur Internet.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 sept. 2026
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- FMP Fuhrer Marbach & Partner, Konsumstrasse 16 A, Postfach, 3000 Bern 14 → FMP Fuhrer Marbach & Partner AG, Konsumstrasse 16 A, Postfach, 3000 Bern 14
Publié dans Swissreg le 30.09.2026
- 13 nov. 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- FMP Fuhrer Marbach & Partner, Konsumstrasse 16A, 3007 Bern (supprimé)
Publié dans Swissreg le 13.11.2025
- 13 nov. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- FMP Fuhrer Marbach & Partner, Konsumstrasse 16 A, Postfach, 3000 Bern 14
Publié dans Swissreg le 13.11.2025
- 8 juin 2017
Enregistré
Publié dans Swissreg le 08.06.2017
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.