Marque figurative
Marque suisse · 703520 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 703520
- Numéro de demande
- 50038/2017
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 3 janv. 2017
- Enregistrée
- 13 juin 2017
- Publiée
- 13 juin 2017
- Protégée jusqu’au
- 3 janv. 2037
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 01.03.02, 01.03.15, 01.03.18, 01.15.07, 01.15.09
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Joaillerie; bijouterie; boutons de manchettes; fixe-cravates; bagues (bijouterie); bracelets (bijouterie); boucles d'oreilles (bijouterie); colliers (bijouterie); broches (bijouterie); porte-clés en métaux précieux; horlogerie et instruments chronométriques; montres; chronomètres; pendules (horlogerie); boîtiers de montres; cadrans (horlogerie); mouvements d'horlogerie; réveille-matin; bracelets de montres; boîtes en métaux précieux
Texte déposé
Joaillerie; bijouterie; boutons de manchettes; fixe-cravates; bagues (bijouterie); bracelets (bijouterie); boucles d'oreilles (bijouterie); colliers (bijouterie); broches (bijouterie); porte-clés en métaux précieux; horlogerie et instruments chronométriques; montres; chronomètres; pendules (horlogerie); boîtiers de montres; cadrans (horlogerie); mouvements d'horlogerie; réveille-matin; bracelets de montres; boîtes en métaux précieux.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 févr. 2026
Prolongé
- Echéance de la protection
- 03.01.2027 → 03.01.2037
Publié dans Swissreg le 16.02.2026
- 13 juin 2017
Enregistré
Publié dans Swissreg le 13.06.2017
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.