CAPT'AINE MOUSSE BRASSIN LÉMANIQUE

Marque suisse · 703565 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
703565
Numéro de demande
53334/2016
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
CAPT'AINE MOUSSE BRASSIN LÉMANIQUE ((fig.))
Déposée
16 mars 2016
Enregistrée
14 juin 2017
Publiée
14 juin 2017
Radiée
9 oct. 2026
Motif
Non prolongée
Classification de Vienne
01.15.21, 05.07.02, 09.03.01, 09.03.21, 19.01.01, 19.01.25
Source
Swissreg

Produits et services

Bières et boissons sans alcool

Bières; boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons; tous les produits précités provenant de la région du Léman

Texte déposé

Bières; boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons; tous les produits précités provenant de la région du Léman.

Boissons alcoolisées

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières); tous les produits précités provenant de la région du Léman

Texte déposé

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières); tous les produits précités provenant de la région du Léman.

Restauration et hébergement

Services de restauration (alimentation); hébergement temporaire; tous les services précités provenant de la région du Léman

Texte déposé

Services de restauration (alimentation); hébergement temporaire; tous les services précités provenant de la région du Léman.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 oct. 2026

    Radié, non prolongé

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    09.10.2026
    Motif de radiation
    Radiation pour cause de non-prolongation

    Publié dans Swissreg le 09.10.2026

  2. 3 juil. 2017

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Brasserie Cap'taine Mousse SA, Rue de Ronzier 1, 1260 Nyon → Brasserie Cap'taine Mousse, Route de Champ-Colin 2C, 1260 Nyon

    Publié dans Swissreg le 03.07.2017

  3. 14 juin 2017

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 14.06.2017

Parties

Titulaire

Brasserie Cap'taine Mousse

1260 Nyon

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.