DOMAINE DES CRETES
Marque suisse · 703626 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 703626
- Numéro de demande
- 54264/2017
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- DOMAINE DES CRETES ((fig.))
- Déposée
- 4 avr. 2017
- Enregistrée
- 15 juin 2017
- Publiée
- 15 juin 2017
- Protégée jusqu’au
- 4 avr. 2027
- Classification de Vienne
- 01.01.01, 01.01.03, 01.03.02, 01.03.12, 01.03.18, 03.07.19, 20.01.03, 27.05.01, 27.05.19
- Source
- Swissreg
Produits et services
Produits agricoles et horticoles
Produits agricoles, aquacoles, horticoles et forestiers à l'état brut et non transformés; graines et semences brutes et non transformées; fruits et légumes frais, herbes aromatiques fraîches; plantes et fleurs naturelles; bulbes, semis et semences; animaux vivants; produits alimentaires et boissons pour animaux; malt
Texte déposé
Produits agricoles, aquacoles, horticoles et forestiers à l'état brut et non transformés; graines et semences brutes et non transformées; fruits et légumes frais, herbes aromatiques fraîches; plantes et fleurs naturelles; bulbes, semis et semences; animaux vivants; produits alimentaires et boissons pour animaux; malt.
Bières et boissons sans alcool
Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons
Texte déposé
Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.
Boissons alcoolisées
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières)
Texte déposé
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières).
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 oct. 2026
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- J. Vocat & Fils Vins SA, Route de pont-chalais 26, 3976 Noës → Domaine des Crêtes, Vocat & Fils Vins SA, Rue de Pont-Chalais 26, 3976 Noës
Publié dans Swissreg le 09.10.2026
- 15 juin 2017
Enregistré
Publié dans Swissreg le 15.06.2017
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.