Pouly
Marque suisse · 703653 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 703653
- Numéro de demande
- 61298/2016
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- Pouly ((fig.))
- Déposée
- 14 sept. 2016
- Enregistrée
- 15 juin 2017
- Publiée
- 15 juin 2017
- Protégée jusqu’au
- 14 sept. 2036
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 27.05.01, 27.05.13
- Source
- Swissreg
Produits et services
Papier et imprimés
Boîtes en carton ou en papier; feuilles bullées en matières plastiques pour l'emballage ou le conditionnement; films plastiques pour le conditionnement; pellicules en matières plastiques pour l'emballage; cartons d'emballage; matériaux d'emballage en matières plastiques pour sandwiches; matières plastiques pour l'emballage; sacs d'emballage en papier; sachets en matières plastiques pour l'emballage; sacs en matières plastiques pour le conditionnement de glace à rafraîchir; sachets pour sandwiches; mouchoirs en papier; papier-cadeau; porte-affiches en papier ou en carton; affiches publicitaires; brochures; catalogues; calendriers; agendas personnels; flyers; cartes pour menus; papier à épreuves; décorations en carton pour produits alimentaires; centres de table décoratifs en papier; mouchoirs de poche en papier; dessous de verre en papier.
Meubles
Coussins; oreillers; caisses à claire-voie en bois; fermetures pour récipients en plastique; coffrets [meubles]; paniers décoratifs en bois; stands d'exposition (présentoirs); tableaux d'affichage; étagères d'exposition; présentoirs pour marchandises; mobilier de magasin; meubles de cuisines d'exposition; présentoirs multi usages [mobilier]; vitrines; meubles de présentation pour vitrines.
Ustensiles de ménage et de cuisine
Ustensiles de cuisson; Supports à bouteilles; bols pour bonbons; percolateurs non électriques pour infuser le café, café expresso, thé, cacao ou boissons à base de chocolat; tasses et chopes; verrerie non comprise dans d'autres classes; plats, assiettes et bols; récipients pour la conservation d'aliments; dessous de verres (vaisselle); vaiselle, usteniles de cuisine et récipients pour la cuisine ou le ménage; boîtes à pain; planches à pain; pelles à gâteaux; verres à boire; porte-gobelets; seaux à glace; récipients à boire; tasses en plastique; gobelets en carton.
Vêtements et chaussures
Bérets; bonnets; casquettes; toques de cuisinier; chapeaux; foulards pour la tête; chaussures plates; tabliers [vêtements]; peignoirs; tee-shirts; vestes; blazers; gilets; foulards; chemises; jerseys [vêtements]; uniformes; pull-overs; cravates; pulls sans manches; caleçons.
Viande, produits laitiers et conserves
Plats préparés à base de viande, de légumes, d'œufs et de substituts de viande; desserts à base de produits laitiers; desserts aux fruits; consommés; salades préparées; morceaux de poulet utilisés comme garniture de sandwiches; boissons à base de lait; boissons au yaourt; succédanés de lait pour blanchir le café; boissons à base de lait contenant du café.
Café, boulangerie et confiserie
Pain; sucre candi; produits à base de chocolat; pain fourré; muffins; sandwichs roulés (pain); scones; brownies; brioches [pâtisserie]; biscuits; gâteaux; pâtisseries au chocolat; pâtisseries fraîches; confiseries à base de farine; farine; crêpes; pâtisserie glacée; crèmes glacées; macarons [pâtisserie]; mille-feuilles; pâtisserie; pâtisseries contenant des fruits; quiches; tourtes; pâte pour croûtes de bouchées à la reine; pâte à pâtisserie; tartes salées; tartes; gaufrettes; bonbons en sucre; barres sucrées; barres chocolatées; bonbons au chocolat; chocolats au lait; pralines; caramels durs enrobés de sucre; confiseries allégées en sucre; caramel au beurre [toffee]; confiseries sous forme glacée; confiseries glacées contenant de la crème glacée; café, thés, cacao et leurs succédanés; épices à gâteaux; pâtes alimentaires; farine pour pâte; pâtes à gâteaux; pâtes à pain; riz; sagou et tapioca; farines et préparations à base de farine, pain, pâtisseries et confiseries; glaces alimentaires; sucre, miel, sirop de mélasse; levure; sel; moutarde; vinaigres, condiments, sauces (condiments); glace à rafraîchir.
Bières et boissons sans alcool
Boissons sans alcool aromatisées au café; boissons énergétiques; eaux minérales [boissons]; eaux gazeuses; boissons sans alcool; boissons à base de fruits et jus de fruits; sirops et autres ingrédients pour la préparation de boissons; boissons à base de fruits et / ou jus de fruits; smoothies [boissons de fruits ou de légumes mixés]; boissons sans alcool aromatisées au thé; eaux; limonades; boissons composées essentiellement de jus de fruits; jus de fruits mélangés; sirops pour boissons.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mai 2026
Prolongé
- Echéance de la protection
- 14.09.2026 → 14.09.2036
Publié dans Swissreg le 15.05.2026
- 21 janv. 2025
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Cosmovici Intellectual Property Sàrl, Rue du Commerce 4, 1204 Genève → Cosmovici Intellectual Property Sàrl, Rue de la Corraterie 5, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 21.01.2025
- 19 nov. 2024
Publication
Publié dans Swissreg le 19.11.2024
- 23 juin 2021
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Cosmovici Intellectual Property SàRL, 14 Rue du Rhône, 1204 Genève → Cosmovici Intellectual Property Sàrl, Rue du Commerce 4, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 23.06.2021
- 9 juil. 2018
Partiellement radié
- LPS
- 16, Boîtes en carton ou en papier; feuilles bullées en matières plastiques pour l'emballage ou le conditionnement; films plastiques pour le conditionnement; pellicules en matières plastiques pour l'emballage; cartons d'emballage; matériaux d'emballage en matières plastiques pour sandwiches; matières plastiques pour l'emballage; sacs d'emballage en papier; sachets en matières plastiques pour l'emballage; sacs en matières plastiques pour le conditionnement de glace à rafraîchir; sachets pour sandwiches; mouchoirs en papier; papier-cadeau; porte-affiches en papier ou en carton; affiches publicitaires; brochures; catalogues; calendriers; agendas personnels; flyers; cartes pour menus; papier à épreuves; décorations en carton pour produits alimentaires; centres de table décoratifs en papier; mouchoirs de poche en papier; dessous de verre en papier., 20, Coussins; oreillers; caisses à claire-voie en bois; fermetures pour récipients en plastique; coffrets [meubles]; paniers décoratifs en bois; stands d'exposition (présentoirs); tableaux d'affichage; étagères d'exposition; présentoirs pour marchandises; mobilier de magasin; meubles de cuisines d'exposition; présentoirs multi usages [mobilier]; vitrines; meubles de présentation pour vitrines., 21, Ustensiles de cuisson; Supports à bouteilles; bols pour bonbons; percolateurs non électriques pour infuser le café, café expresso, thé, cacao ou boissons à base de chocolat; tasses et chopes; verrerie non comprise dans d'autres classes; plats, assiettes et bols; récipients pour la conservation d'aliments; dessous de verres (vaisselle); vaiselle, usteniles de cuisine et récipients pour la cuisine ou le ménage; boîtes à pain; planches à pain; pelles à gâteaux; verres à boire; porte-gobelets; seaux à glace; récipients à boire; tasses en plastique; gobelets en carton., 25, Bérets; bonnets; casquettes; toques de cuisinier; chapeaux; foulards pour la tête; chaussures plates; tabliers [vêtements]; peignoirs; tee-shirts; vestes; blazers; gilets; foulards; chemises; jerseys [vêtements]; uniformes; pull-overs; cravates; pulls sans manches; caleçons., 29, Plats préparés à base de viande, de légumes, d'œufs et de substituts de viande; desserts à base de produits laitiers; en-cas à base de fruits; desserts aux fruits; consommés; fruits et légumes conservés et cuits; salades de légumes; salades préparées; morceaux de poulet utilisés comme garniture de sandwiches; boissons à base de lait; boissons au yaourt; succédanés de lait pour blanchir le café; boissons à base de lait contenant du café., 30, Produits de boulangerie; pain; sucre candi; produits à base de chocolat; pain fourré; muffins; pain aromatisé; sandwichs roulés (pain); scones; brownies; brioches [pâtisserie]; biscuits; gâteaux; pâtisseries au chocolat; pâtisseries fraîches; confiseries à base de farine; farine; crêpes; pâtisserie glacée; pain d'épice; crèmes glacées; macarons [pâtisserie]; mille-feuilles; pâtisserie; pâtisseries contenant des fruits; quiches; tourtes; pâte pour croûtes de bouchées à la reine; pâte à pâtisserie; tartes salées; tartes; gaufrettes; bonbons en sucre; barres sucrées; barres chocolatées; bonbons au chocolat; chocolats au lait; pralines; caramels durs enrobés de sucre; confiseries allégées en sucre; caramel au beurre [toffee]; barres de céréales; barres au muesli; en-cas à base de céréales; confiseries sous forme glacée; confiseries glacées contenant de la crème glacée; café, thés, cacao et leurs succédanés; épices à gâteaux; pâtes alimentaires; farine pour pâte; pâtes à gâteaux; pâtes à pain; riz; sagou et tapioca; farines et préparations à base de farine, céréales; pain, pâtisseries et confiseries; glaces alimentaires; sucre, miel, sirop de mélasse; levure; sel; moutarde; vinaigres, condiments, sauces (condiments); glace à rafraîchir., 32, Boissons sans alcool aromatisées au café; boissons énergétiques; eaux minérales [boissons]; eaux gazeuses; boissons sans alcool; boissons à base de fruits et jus de fruits; sirops et autres ingrédients pour la préparation de boissons; boissons à base de fruits et / ou jus de fruits; smoothies [boissons de fruits ou de légumes mixés]; boissons sans alcool aromatisées au thé; eaux; limonades; boissons composées essentiellement de jus de fruits; jus de fruits mélangés; sirops pour boissons. → 16, Boîtes en carton ou en papier; feuilles bullées en matières plastiques pour l'emballage ou le conditionnement; films plastiques pour le conditionnement; pellicules en matières plastiques pour l'emballage; cartons d'emballage; matériaux d'emballage en matières plastiques pour sandwiches; matières plastiques pour l'emballage; sacs d'emballage en papier; sachets en matières plastiques pour l'emballage; sacs en matières plastiques pour le conditionnement de glace à rafraîchir; sachets pour sandwiches; mouchoirs en papier; papier-cadeau; porte-affiches en papier ou en carton; affiches publicitaires; brochures; catalogues; calendriers; agendas personnels; flyers; cartes pour menus; papier à épreuves; décorations en carton pour produits alimentaires; centres de table décoratifs en papier; mouchoirs de poche en papier; dessous de verre en papier., 20, Coussins; oreillers; caisses à claire-voie en bois; fermetures pour récipients en plastique; coffrets [meubles]; paniers décoratifs en bois; stands d'exposition (présentoirs); tableaux d'affichage; étagères d'exposition; présentoirs pour marchandises; mobilier de magasin; meubles de cuisines d'exposition; présentoirs multi usages [mobilier]; vitrines; meubles de présentation pour vitrines., 21, Ustensiles de cuisson; Supports à bouteilles; bols pour bonbons; percolateurs non électriques pour infuser le café, café expresso, thé, cacao ou boissons à base de chocolat; tasses et chopes; verrerie non comprise dans d'autres classes; plats, assiettes et bols; récipients pour la conservation d'aliments; dessous de verres (vaisselle); vaiselle, usteniles de cuisine et récipients pour la cuisine ou le ménage; boîtes à pain; planches à pain; pelles à gâteaux; verres à boire; porte-gobelets; seaux à glace; récipients à boire; tasses en plastique; gobelets en carton., 25, Bérets; bonnets; casquettes; toques de cuisinier; chapeaux; foulards pour la tête; chaussures plates; tabliers [vêtements]; peignoirs; tee-shirts; vestes; blazers; gilets; foulards; chemises; jerseys [vêtements]; uniformes; pull-overs; cravates; pulls sans manches; caleçons., 29, Plats préparés à base de viande, de légumes, d'œufs et de substituts de viande; desserts à base de produits laitiers; desserts aux fruits; consommés; salades préparées; morceaux de poulet utilisés comme garniture de sandwiches; boissons à base de lait; boissons au yaourt; succédanés de lait pour blanchir le café; boissons à base de lait contenant du café., 30, Pain; sucre candi; produits à base de chocolat; pain fourré; muffins; sandwichs roulés (pain); scones; brownies; brioches [pâtisserie]; biscuits; gâteaux; pâtisseries au chocolat; pâtisseries fraîches; confiseries à base de farine; farine; crêpes; pâtisserie glacée; crèmes glacées; macarons [pâtisserie]; mille-feuilles; pâtisserie; pâtisseries contenant des fruits; quiches; tourtes; pâte pour croûtes de bouchées à la reine; pâte à pâtisserie; tartes salées; tartes; gaufrettes; bonbons en sucre; barres sucrées; barres chocolatées; bonbons au chocolat; chocolats au lait; pralines; caramels durs enrobés de sucre; confiseries allégées en sucre; caramel au beurre [toffee]; confiseries sous forme glacée; confiseries glacées contenant de la crème glacée; café, thés, cacao et leurs succédanés; épices à gâteaux; pâtes alimentaires; farine pour pâte; pâtes à gâteaux; pâtes à pain; riz; sagou et tapioca; farines et préparations à base de farine, pain, pâtisseries et confiseries; glaces alimentaires; sucre, miel, sirop de mélasse; levure; sel; moutarde; vinaigres, condiments, sauces (condiments); glace à rafraîchir., 32, Boissons sans alcool aromatisées au café; boissons énergétiques; eaux minérales [boissons]; eaux gazeuses; boissons sans alcool; boissons à base de fruits et jus de fruits; sirops et autres ingrédients pour la préparation de boissons; boissons à base de fruits et / ou jus de fruits; smoothies [boissons de fruits ou de légumes mixés]; boissons sans alcool aromatisées au thé; eaux; limonades; boissons composées essentiellement de jus de fruits; jus de fruits mélangés; sirops pour boissons.
- Classification internationale
- 16,20-21,25,29-30,32 → 16,20-21,25,29-30,32
Publié dans Swissreg le 09.07.2018
- 23 janv. 2018
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Cosmovici Intellectual Property Sàrl, chemin des Flombards 9, 1224 Chêne-Bougeries → Cosmovici Intellectual Property SàRL, 14 Rue du Rhône, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 23.01.2018
- 15 juin 2017
Enregistré
Publié dans Swissreg le 15.06.2017
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.