Pouly

Marque suisse · 703653 · Marque combinée · En vigueur

La marque Pouly telle qu’enregistrée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
703653
Numéro de demande
61298/2016
Statut
En vigueur
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
Pouly ((fig.))
Déposée
14 sept. 2016
Enregistrée
15 juin 2017
Publiée
15 juin 2017
Protégée jusqu’au
14 sept. 2036
Langue de la procédure
français
Classification de Vienne
27.05.01, 27.05.13
Source
Swissreg

Produits et services

Papier et imprimés

Boîtes en carton ou en papier; feuilles bullées en matières plastiques pour l'emballage ou le conditionnement; films plastiques pour le conditionnement; pellicules en matières plastiques pour l'emballage; cartons d'emballage; matériaux d'emballage en matières plastiques pour sandwiches; matières plastiques pour l'emballage; sacs d'emballage en papier; sachets en matières plastiques pour l'emballage; sacs en matières plastiques pour le conditionnement de glace à rafraîchir; sachets pour sandwiches; mouchoirs en papier; papier-cadeau; porte-affiches en papier ou en carton; affiches publicitaires; brochures; catalogues; calendriers; agendas personnels; flyers; cartes pour menus; papier à épreuves; décorations en carton pour produits alimentaires; centres de table décoratifs en papier; mouchoirs de poche en papier; dessous de verre en papier.

Meubles

Coussins; oreillers; caisses à claire-voie en bois; fermetures pour récipients en plastique; coffrets [meubles]; paniers décoratifs en bois; stands d'exposition (présentoirs); tableaux d'affichage; étagères d'exposition; présentoirs pour marchandises; mobilier de magasin; meubles de cuisines d'exposition; présentoirs multi usages [mobilier]; vitrines; meubles de présentation pour vitrines.

Ustensiles de ménage et de cuisine

Ustensiles de cuisson; Supports à bouteilles; bols pour bonbons; percolateurs non électriques pour infuser le café, café expresso, thé, cacao ou boissons à base de chocolat; tasses et chopes; verrerie non comprise dans d'autres classes; plats, assiettes et bols; récipients pour la conservation d'aliments; dessous de verres (vaisselle); vaiselle, usteniles de cuisine et récipients pour la cuisine ou le ménage; boîtes à pain; planches à pain; pelles à gâteaux; verres à boire; porte-gobelets; seaux à glace; récipients à boire; tasses en plastique; gobelets en carton.

Vêtements et chaussures

Bérets; bonnets; casquettes; toques de cuisinier; chapeaux; foulards pour la tête; chaussures plates; tabliers [vêtements]; peignoirs; tee-shirts; vestes; blazers; gilets; foulards; chemises; jerseys [vêtements]; uniformes; pull-overs; cravates; pulls sans manches; caleçons.

Viande, produits laitiers et conserves

Plats préparés à base de viande, de légumes, d'œufs et de substituts de viande; desserts à base de produits laitiers; desserts aux fruits; consommés; salades préparées; morceaux de poulet utilisés comme garniture de sandwiches; boissons à base de lait; boissons au yaourt; succédanés de lait pour blanchir le café; boissons à base de lait contenant du café.

Café, boulangerie et confiserie

Pain; sucre candi; produits à base de chocolat; pain fourré; muffins; sandwichs roulés (pain); scones; brownies; brioches [pâtisserie]; biscuits; gâteaux; pâtisseries au chocolat; pâtisseries fraîches; confiseries à base de farine; farine; crêpes; pâtisserie glacée; crèmes glacées; macarons [pâtisserie]; mille-feuilles; pâtisserie; pâtisseries contenant des fruits; quiches; tourtes; pâte pour croûtes de bouchées à la reine; pâte à pâtisserie; tartes salées; tartes; gaufrettes; bonbons en sucre; barres sucrées; barres chocolatées; bonbons au chocolat; chocolats au lait; pralines; caramels durs enrobés de sucre; confiseries allégées en sucre; caramel au beurre [toffee]; confiseries sous forme glacée; confiseries glacées contenant de la crème glacée; café, thés, cacao et leurs succédanés; épices à gâteaux; pâtes alimentaires; farine pour pâte; pâtes à gâteaux; pâtes à pain; riz; sagou et tapioca; farines et préparations à base de farine, pain, pâtisseries et confiseries; glaces alimentaires; sucre, miel, sirop de mélasse; levure; sel; moutarde; vinaigres, condiments, sauces (condiments); glace à rafraîchir.

Bières et boissons sans alcool

Boissons sans alcool aromatisées au café; boissons énergétiques; eaux minérales [boissons]; eaux gazeuses; boissons sans alcool; boissons à base de fruits et jus de fruits; sirops et autres ingrédients pour la préparation de boissons; boissons à base de fruits et / ou jus de fruits; smoothies [boissons de fruits ou de légumes mixés]; boissons sans alcool aromatisées au thé; eaux; limonades; boissons composées essentiellement de jus de fruits; jus de fruits mélangés; sirops pour boissons.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 2026

    Prolongé

    Echéance de la protection
    14.09.2026 → 14.09.2036

    Publié dans Swissreg le 15.05.2026

  2. 21 janv. 2025

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Cosmovici Intellectual Property Sàrl, Rue du Commerce 4, 1204 Genève → Cosmovici Intellectual Property Sàrl, Rue de la Corraterie 5, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 21.01.2025

  3. 19 nov. 2024

    Publication

    Publié dans Swissreg le 19.11.2024

  4. 23 juin 2021

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Cosmovici Intellectual Property SàRL, 14 Rue du Rhône, 1204 Genève → Cosmovici Intellectual Property Sàrl, Rue du Commerce 4, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 23.06.2021

  5. 9 juil. 2018

    Partiellement radié

    LPS
    16, Boîtes en carton ou en papier; feuilles bullées en matières plastiques pour l'emballage ou le conditionnement; films plastiques pour le conditionnement; pellicules en matières plastiques pour l'emballage; cartons d'emballage; matériaux d'emballage en matières plastiques pour sandwiches; matières plastiques pour l'emballage; sacs d'emballage en papier; sachets en matières plastiques pour l'emballage; sacs en matières plastiques pour le conditionnement de glace à rafraîchir; sachets pour sandwiches; mouchoirs en papier; papier-cadeau; porte-affiches en papier ou en carton; affiches publicitaires; brochures; catalogues; calendriers; agendas personnels; flyers; cartes pour menus; papier à épreuves; décorations en carton pour produits alimentaires; centres de table décoratifs en papier; mouchoirs de poche en papier; dessous de verre en papier., 20, Coussins; oreillers; caisses à claire-voie en bois; fermetures pour récipients en plastique; coffrets [meubles]; paniers décoratifs en bois; stands d'exposition (présentoirs); tableaux d'affichage; étagères d'exposition; présentoirs pour marchandises; mobilier de magasin; meubles de cuisines d'exposition; présentoirs multi usages [mobilier]; vitrines; meubles de présentation pour vitrines., 21, Ustensiles de cuisson; Supports à bouteilles; bols pour bonbons; percolateurs non électriques pour infuser le café, café expresso, thé, cacao ou boissons à base de chocolat; tasses et chopes; verrerie non comprise dans d'autres classes; plats, assiettes et bols; récipients pour la conservation d'aliments; dessous de verres (vaisselle); vaiselle, usteniles de cuisine et récipients pour la cuisine ou le ménage; boîtes à pain; planches à pain; pelles à gâteaux; verres à boire; porte-gobelets; seaux à glace; récipients à boire; tasses en plastique; gobelets en carton., 25, Bérets; bonnets; casquettes; toques de cuisinier; chapeaux; foulards pour la tête; chaussures plates; tabliers [vêtements]; peignoirs; tee-shirts; vestes; blazers; gilets; foulards; chemises; jerseys [vêtements]; uniformes; pull-overs; cravates; pulls sans manches; caleçons., 29, Plats préparés à base de viande, de légumes, d'œufs et de substituts de viande; desserts à base de produits laitiers; en-cas à base de fruits; desserts aux fruits; consommés; fruits et légumes conservés et cuits; salades de légumes; salades préparées; morceaux de poulet utilisés comme garniture de sandwiches; boissons à base de lait; boissons au yaourt; succédanés de lait pour blanchir le café; boissons à base de lait contenant du café., 30, Produits de boulangerie; pain; sucre candi; produits à base de chocolat; pain fourré; muffins; pain aromatisé; sandwichs roulés (pain); scones; brownies; brioches [pâtisserie]; biscuits; gâteaux; pâtisseries au chocolat; pâtisseries fraîches; confiseries à base de farine; farine; crêpes; pâtisserie glacée; pain d'épice; crèmes glacées; macarons [pâtisserie]; mille-feuilles; pâtisserie; pâtisseries contenant des fruits; quiches; tourtes; pâte pour croûtes de bouchées à la reine; pâte à pâtisserie; tartes salées; tartes; gaufrettes; bonbons en sucre; barres sucrées; barres chocolatées; bonbons au chocolat; chocolats au lait; pralines; caramels durs enrobés de sucre; confiseries allégées en sucre; caramel au beurre [toffee]; barres de céréales; barres au muesli; en-cas à base de céréales; confiseries sous forme glacée; confiseries glacées contenant de la crème glacée; café, thés, cacao et leurs succédanés; épices à gâteaux; pâtes alimentaires; farine pour pâte; pâtes à gâteaux; pâtes à pain; riz; sagou et tapioca; farines et préparations à base de farine, céréales; pain, pâtisseries et confiseries; glaces alimentaires; sucre, miel, sirop de mélasse; levure; sel; moutarde; vinaigres, condiments, sauces (condiments); glace à rafraîchir., 32, Boissons sans alcool aromatisées au café; boissons énergétiques; eaux minérales [boissons]; eaux gazeuses; boissons sans alcool; boissons à base de fruits et jus de fruits; sirops et autres ingrédients pour la préparation de boissons; boissons à base de fruits et / ou jus de fruits; smoothies [boissons de fruits ou de légumes mixés]; boissons sans alcool aromatisées au thé; eaux; limonades; boissons composées essentiellement de jus de fruits; jus de fruits mélangés; sirops pour boissons. → 16, Boîtes en carton ou en papier; feuilles bullées en matières plastiques pour l'emballage ou le conditionnement; films plastiques pour le conditionnement; pellicules en matières plastiques pour l'emballage; cartons d'emballage; matériaux d'emballage en matières plastiques pour sandwiches; matières plastiques pour l'emballage; sacs d'emballage en papier; sachets en matières plastiques pour l'emballage; sacs en matières plastiques pour le conditionnement de glace à rafraîchir; sachets pour sandwiches; mouchoirs en papier; papier-cadeau; porte-affiches en papier ou en carton; affiches publicitaires; brochures; catalogues; calendriers; agendas personnels; flyers; cartes pour menus; papier à épreuves; décorations en carton pour produits alimentaires; centres de table décoratifs en papier; mouchoirs de poche en papier; dessous de verre en papier., 20, Coussins; oreillers; caisses à claire-voie en bois; fermetures pour récipients en plastique; coffrets [meubles]; paniers décoratifs en bois; stands d'exposition (présentoirs); tableaux d'affichage; étagères d'exposition; présentoirs pour marchandises; mobilier de magasin; meubles de cuisines d'exposition; présentoirs multi usages [mobilier]; vitrines; meubles de présentation pour vitrines., 21, Ustensiles de cuisson; Supports à bouteilles; bols pour bonbons; percolateurs non électriques pour infuser le café, café expresso, thé, cacao ou boissons à base de chocolat; tasses et chopes; verrerie non comprise dans d'autres classes; plats, assiettes et bols; récipients pour la conservation d'aliments; dessous de verres (vaisselle); vaiselle, usteniles de cuisine et récipients pour la cuisine ou le ménage; boîtes à pain; planches à pain; pelles à gâteaux; verres à boire; porte-gobelets; seaux à glace; récipients à boire; tasses en plastique; gobelets en carton., 25, Bérets; bonnets; casquettes; toques de cuisinier; chapeaux; foulards pour la tête; chaussures plates; tabliers [vêtements]; peignoirs; tee-shirts; vestes; blazers; gilets; foulards; chemises; jerseys [vêtements]; uniformes; pull-overs; cravates; pulls sans manches; caleçons., 29, Plats préparés à base de viande, de légumes, d'œufs et de substituts de viande; desserts à base de produits laitiers; desserts aux fruits; consommés; salades préparées; morceaux de poulet utilisés comme garniture de sandwiches; boissons à base de lait; boissons au yaourt; succédanés de lait pour blanchir le café; boissons à base de lait contenant du café., 30, Pain; sucre candi; produits à base de chocolat; pain fourré; muffins; sandwichs roulés (pain); scones; brownies; brioches [pâtisserie]; biscuits; gâteaux; pâtisseries au chocolat; pâtisseries fraîches; confiseries à base de farine; farine; crêpes; pâtisserie glacée; crèmes glacées; macarons [pâtisserie]; mille-feuilles; pâtisserie; pâtisseries contenant des fruits; quiches; tourtes; pâte pour croûtes de bouchées à la reine; pâte à pâtisserie; tartes salées; tartes; gaufrettes; bonbons en sucre; barres sucrées; barres chocolatées; bonbons au chocolat; chocolats au lait; pralines; caramels durs enrobés de sucre; confiseries allégées en sucre; caramel au beurre [toffee]; confiseries sous forme glacée; confiseries glacées contenant de la crème glacée; café, thés, cacao et leurs succédanés; épices à gâteaux; pâtes alimentaires; farine pour pâte; pâtes à gâteaux; pâtes à pain; riz; sagou et tapioca; farines et préparations à base de farine, pain, pâtisseries et confiseries; glaces alimentaires; sucre, miel, sirop de mélasse; levure; sel; moutarde; vinaigres, condiments, sauces (condiments); glace à rafraîchir., 32, Boissons sans alcool aromatisées au café; boissons énergétiques; eaux minérales [boissons]; eaux gazeuses; boissons sans alcool; boissons à base de fruits et jus de fruits; sirops et autres ingrédients pour la préparation de boissons; boissons à base de fruits et / ou jus de fruits; smoothies [boissons de fruits ou de légumes mixés]; boissons sans alcool aromatisées au thé; eaux; limonades; boissons composées essentiellement de jus de fruits; jus de fruits mélangés; sirops pour boissons.
    Classification internationale
    16,20-21,25,29-30,32 → 16,20-21,25,29-30,32

    Publié dans Swissreg le 09.07.2018

  6. 23 janv. 2018

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Cosmovici Intellectual Property Sàrl, chemin des Flombards 9, 1224 Chêne-Bougeries → Cosmovici Intellectual Property SàRL, 14 Rue du Rhône, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 23.01.2018

  7. 15 juin 2017

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 15.06.2017

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.