Marque figurative
Marque suisse · 703659 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 703659
- Numéro de demande
- 52671/2017
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 1 mars 2017
- Enregistrée
- 15 juin 2017
- Publiée
- 15 juin 2017
- Protégée jusqu’au
- 1 mars 2027
- Classification de Vienne
- 28.03.00
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bières et boissons sans alcool
Boissons à base de légumes; bières; produits pour la fabrication des eaux minérales; boissons sans alcool; eaux traitées; eaux potables; eaux gazeuses; eaux de sodas; eaux (boissons); eaux minérales.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 janv. 2026
Mandataire radié
- Mandataire
- PAN YANA, 10 Chemin De L'Ecu, 1219 Châtelaine (supprimé)
Publié dans Swissreg le 08.01.2026
- 15 juin 2017
Enregistré
Publié dans Swissreg le 15.06.2017
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.