CITÉ PRIVÉE

Cosmétiques et produits de nettoyage

Cosmétiques; produits non médicinaux pour le soin de la peau; produits de soin des cheveux; fragrances et parfums; produits non médicinaux pour le soin des ongles; huiles essentielles.

Outils à main

Outils et instruments à main entraînés manuellement; coutellerie, fourchettes et cuillers; armes blanches; rasoirs; coupe-ongles électriques ou non électriques

Électronique, logiciels et instruments

Sacs et étuis pour dispositifs électroniques; sacs pour mobiles; sacs et étuis pour ordinateurs portables; sacoches pour ordinateurs portables; chargeurs secteur; articles de lunetterie; lunettes de soleil; lunettes de sport.

Véhicules

Véhicules et leurs parties; appuie-têtes pour sièges d'automobiles et bateaux, sacoches spéciales pour motocycles, housses pour sièges de véhicules, bateaux et yachts.

Bijouterie et horlogerie

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué pour autant non compris dans d'autres classes; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques; coffrets à bijoux; objets d'art en métaux précieux ou leurs alliages; orfèvrerie (à l'exception de la coutellerie, des fourchettes et des cuillers); porte-clés (articles de fantaisie ou bijoux); articles en doublé (métal précieux); horlogerie; boîtes à bijoux en métaux précieux; épingles de cravates; montres et instruments chronométriques; boîtes à bijoux non métalliques; écrins non en métaux précieux; porte-clés non métalliques.

Papier et imprimés

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie; cartes; fichiers; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes); caractères d'imprimerie; clichés; publications imprimées; boîtes pour papeterie; récipients et/ou coffrets pour la papeterie; étuis de papeterie; couvertures (papeterie); porte-documents (papeterie); enveloppes (papeterie); numéroteurs; classeurs (papeterie); dossiers; marques pour livres; répertoires téléphoniques; cahiers.

Meubles

Repose-nuques de voyage; coussins de voyage; meubles (y compris meubles pour le bureau, la maison et le jardin); sofas, chaises, tabourets, tables, bureaux, étagères, armoires, lits, portemanteaux, barres murales, tringles et rails de rideaux, miroirs; cadres; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques; pièces et parties constitutives pour tous les produits précités.

Ustensiles de ménage et de cuisine

Peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes; tasses; vases; vaisselle creuse en céramique; boîtes en céramique; boîtes en faïence; seaux à vin; verres à vin; tâte-vin (siphons); tâte-vin (pipette); vaisselle [autre que coutellerie]; services à café (vaisselle); batterie et vaisselle de cuisine; vaisselle en porcelaine; services à thé (vaisselle); faïence; récipients domestiques calorifuges en faïence; brosses à dents; baguettes (instruments de cuisine); chandeliers; verre peint; céramique peint; bustes en faïence; figurines [statuettes] en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre; figurines en faïence; nains de jardin en faïence; faïence peint; plaques en faïence; statues en faïence; statuettes en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre; objets d'art en faïence.

Tissus

Tissus recouverts de motifs à broder; plaids; couettes; housses de coussins; housses de couettes; matériel de rembourrage (en tissus et en matières textiles); tissus en fibre de verre à usage textile; revêtements de meubles en matières textiles; revêtements de meubles en matières plastiques; housses de protection pour meubles; tentures murales en matières textiles; dessus-de-lit; bannières; jetés de lit; literie [linge]; couvre-lits; draps de lit; dessus-de-lit (couvre-lits); volants pour lits; serviettes; étiquettes en tissu; chemins de table; tapis de table; napperons (non en papier); dessous de carafes (linge de table); toiles cirées (nappes); nappes en plastique; chemins (textiles) de table; tapis de table (non en papier); nappes [non en papier]; sets de table en matières plastiques; serviettes de table en matières textiles; napperons en matières textiles; serviettes de table en tissu [linge de table]; linge de table en matières textiles; soie artificielle; tissu de soie; étoffes en soie pour meubles; tissus en soie pour patrons d'imprimerie; textiles en soie; tentures murales en soie; soie tissée; canevas à broder; canevas pour la tapisserie ou la broderie; textiles à motifs destinés à la broderie; toile extensible pour la broderie; tissus recouverts de motifs dessines pour la broderie; revêtements de fenêtres; matières textiles sous forme de parures de fenêtres; tissus pour la décoration intérieure de fenêtres.

Vêtements et chaussures

Vêtements de mode; vêtements; bandanas; costumes de bain; vêtements en peau; costumes de mascarades; gants; bonneterie; vestes; tricots; habillement pour automobilistes; cravates; vêtements d'extérieur; combinaisons de travail; pardessus; pyjamas; vêtements en papier; parkas; pochettes d'ornement, vêtements en similicuir; pull-overs; vêtements confectionnés; robes de chambre; foulards; châles; chemises; empiècements de chemises; jupes; maillots; visières pour le soleil; chandails; t-shirts; collants; pantalons; sous-vêtements; voiles; imperméables; combinaisons de ski nautique; bandeaux pour poignets; articles de chaussures; bottes; bottes de sport; chaussures de ski; chaussures de football; chaussures; pantoufles; chaussettes; chapellerie; casquettes; couvre-oreilles; chapeaux; hauts-de-forme.

Mercerie

Dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons, crochets et œillets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles; décorations pour les cheveux; faux cheveux; broches, autres qu'articles de bijouterie; boucles (accessoires d'habillement); boutons; breloques autres que pour articles de bijouterie et porte-clés; baguettes pour cols; articles décoratifs pour la chevelure; boîtes à couture.

Tapis et revêtements de sol

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols; tentures murales non en matières textiles; descentes de bain (tapis); caillebotis en bois (revêtements de sol).

Jeux, jouets et articles de sport

Jeux, jouets et articles de jeu; appareils de jeux vidéo; articles de gymnastique et de sport; décorations pour arbres de Noël; objets de cotillon; cartes à jouer; trictracs; dés; jeux de dés; jeux de table.

Bières et boissons sans alcool

Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool; boissons à base de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons; bases pour cocktails sans alcool; boissons sans alcool aromatisées au thé

Boissons alcoolisées

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières); vins; liqueurs; cocktails

Tabac et articles pour fumeurs

Tabac; articles pour fumeurs; allumettes; cendriers pour fumeurs

Publicité et services aux entreprises

Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau; services d' aide à l' exploitation ou à la direction d' une entreprise commerciale ou industrielle; promotion des ventes pour le compte de tiers; publication et diffusion de textes publicitaires; distribution d'échantillons; décoration de vitrines; services d'agences d'import-export; organisation d'expositions à buts commerciaux ou publicitaires; services de commande par correspondance, de ventes directes, de vente au détail interne et en ligne liés au mobilier.

Transport et voyages

Transport; emballage et entreposage de marchandises; organisation de voyages; services de livraison à domicile et de plats à emporter (aliments et boissons).

Sciences, technologie et informatique

Conception de meubles; dessin industriel; conception d'emballages; contrôle de qualité.

Restauration et hébergement

Services de restauration (alimentation); services de restaurants; services de restaurants libres-services; services de cafétérias; services de bars; services proposant de gâteaux à emporter; services de restauration rapide; services de traiteurs; services de restauration; services de logement temporaire; réservation d'hôtels, services d'information et services de conseil concernant la restauration et l'hébergement temporaire.

Médecine, beauté et agriculture

Services médicaux; services vétérinaires; services de santé; services de visagistes; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux; services de salons de beauté; services de stations thermales; services de stations thermales pour la santé et le bien-être du corps et de l'esprit comprenant des services de massages, de traitements du visage et du corps ainsi que des services cosmétiques de soins du corps; services de saunas, d'aromathérapie, et de bains turcs; services de bains publics à des fins d'hygiène; services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.

Titulaire

Mandataire